Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

152799 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 11 - EXERCER L’ACCÈS À L’EMPLOI, PÉRENNISER ET ÉTENDRE PROGRESSIVEMENT L’EXPÉRIMENTATION TERRITOIRES ZÉRO CHÔMEUR LONGUE DURÉE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1484
Date de dépôt : 29/05/2025
Amendement de Mme Godard, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Dombre Coste, M. Guedj, Mme Runel, M. Simion, M. Barusseau, Mme Allemand, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Baumel, M. Benbrahim, M. Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Courbon, M. David, M. Delautrette, Mme Diop, M. Dufau, M. Echaniz, M. Eskenazi, M. Faure, M. Fégné, M. Garot, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Tombé
Voir le dossier (Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 mai 2025
Date de séance : 28/05/2025
  1. 1. Simplification de la vie économique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 121 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relatives à l'exécution budgétaire des missions Écologie, développement et mobilité durables et Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : planification écologique : audition de Mme Agnès PANNIER-RUNACHER, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, sur « l'hospitalisation privée » réunissant : M. Patrick JOURDAIN, directeur médical France de RAMSAY Santé ; M. Benjamin GUIRAUD-CHAUMEIL, président de CLINAVENIR et M. Bernard ASSOUN, président directeur général ; le Dr François-Bruno LE BOT, médecin, administrateur du groupe VIVALTO ; M. Sébastien PROTO, président du groupe ELSAN et M. Lamine GHARBI, président de la Fédération hospitalière privée (FHP).
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Bianchi, directeur général adjoint du groupe LVMH, M. Marc-Antoine Jamet, secrétaire général, et Mme Cécile Cabanis, directrice financière
Compte rendu de réunion n° 120 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relatives à l'exécution budgétaire de la mission Outre-mer : audition de M. Manuel VALLS, ministre des outre-mer
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, en présentiel et visioconférence, sur « les perspectives internationales de l'organisation du système de soins » réunissant : M. Francis BOUYER, conseiller aux affaires sociales de l'ambassade de France en Allemagne et M. Xavier SCHMITT, conseiller aux affaires sociales de l'ambassade de France en Suède.
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 28/05/2025
  1. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins (n° 1050) (M. Davy Rimane, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 28/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, ancien ministre de l'économie et des finances
Compte rendu de réunion n° 119 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Examen, en commission d'évaluation des politiques publiques, du rapport d'information relatif à l'enjeu migratoire au sein de l'aide publique au développement française et européenne de M. Corentin LE FUR, rapporteur spécial de la mission Aide publique au développement
  2. – Examen, en commission d'évaluation des politiques publiques, du rapport d'information relatif aux fractures territoriales et à la péréquation de Mme Marina FERRARI et M. Emmanuel MANDON, rapporteurs spéciaux de la mission Relations avec les collectivités territoriales