153191 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 janvier 2026
- Date de séance : 27/01/2026
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2531 rapport - Rapport de M. Jean-Paul Mattei sur la proposition de loi de M. Jean-Paul Mattei visant à renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l'État (2445).
- Date de dépôt : 25/02/2026
- Voir le dossier (Renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l'État)
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 30/10/2024
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2025 (suite).
- N° 2615 rapport - Rapport de Mme Agnès Firmin Le Bodo sur la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (1502).
- Date de dépôt : 01/04/2026
- Voir le dossier (Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique)
- N° 2685 rapport d'information - Rapport d'information de M. Arnaud Bonnet, Mme Perrine Goulet et Mme Alexandra Martin en conclusion des travaux de la mission d'information sur l'imprescriptibilité des violences commises sur des mineurs
- Date de dépôt : 15/04/2026
- Voir le dossier (L'imprescriptibilité des violences commises sur des mineurs)
- N° 2695 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°2630).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 28 avril 2026
- Date de séance : 28/04/2026
- 1. Politique du logement
- 2. Quelle politique de développement et de financement des modes d’accueil de la petite enfance ?
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2757 rapport - Rapport de Mme Natalia Pouzyreff sur la proposition de loi de Mme Natalia Pouzyreff et plusieurs de ses collègues visant à garantir le droit d'accès aux origines personnelles (2312).
- Date de dépôt : 06/05/2026
- Voir le dossier (Garantir le droit d'accès aux origines personnelles)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
- Date de réunion : 09/04/2026
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les associations suivantes :
- - M. Laurent Boyet, fondateur et président de l'association Les Papillons
- - Mme Martine Brousse, présidente de l'association La voix de l'enfant, et Mme Alexia Tafanelli, déléguée générale
- - Mme Églantine Cami, chargée de plaidoyer et de sensibilisation au sein de l'association Caméléon
- - Mme Steffy Alexandrian, fondatrice de l'association Carl
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 29/04/2026
- Suite de l'examen, pour avis, du projet de loi pour la protection et la souveraineté agricoles (n° 2632) (Mme Nathalie Coggia et M. Xavier Roseren, rapporteurs pour avis).
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats