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- Question écrite n° 15376 de M. Antoine Valentin
- Date de dépôt : 26/05/2026
- enfants - Réalité statistique des violences sur enfants dans les établissements scolaires - Réalité statistique des violences sur enfants dans les établissements scolaires
- Question écrite n° 15335 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 26/05/2026
- automobiles - Effectivité du libre choix du réparateur - Effectivité du libre choix du réparateur
- Question écrite n° 15432 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 26/05/2026
- médecine - Accès aux soins - délais médicaux - Accès aux soins - délais médicaux
- Question écrite n° 15326 de M. Michel Castellani
- Date de dépôt : 26/05/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Demande d'abrogation du VMS pour la pêche artisanale corse - Demande d'abrogation du VMS pour la pêche artisanale corse
- Question écrite n° 15369 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
- Date de dépôt : 26/05/2026
- énergie et carburants - Adaptation du remboursement partiel de TICPE aux évolutions du transport routier - Adaptation du remboursement partiel de TICPE aux évolutions du transport routier
- Question écrite n° 15484 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 26/05/2026
- santé - Complications liées aux implants de chirurgie des hernies de paroi abdominale - Complications liées aux implants de chirurgie des hernies de paroi abdominale
- Question écrite n° 15421 de M. Sébastien Delogu
- Date de dépôt : 26/05/2026
- lieux de privation de liberté - Administration pénitentiaire : pénibilité ignorée, agents sanctionnés - Administration pénitentiaire : pénibilité ignorée, agents sanctionnés
- Question écrite n° 15456 de M. Cyril Tribuiani
- Date de dépôt : 26/05/2026
- police - Renforts supplémentaires de police nationale dans les Alpes-Maritimes - Renforts supplémentaires de police nationale dans les Alpes-Maritimes
- Question écrite n° 15312 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 26/05/2026
- alcools et boissons alcoolisées - Conséquences économiques des tensions géopolitiques sur la filière brassicole - Conséquences économiques des tensions géopolitiques sur la filière brassicole
- Question écrite n° 15374 de Mme Véronique Ludmann
- Date de dépôt : 26/05/2026
- enfants - Jonction entre temps scolaire et temps périscolaire - Jonction entre temps scolaire et temps périscolaire
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