137421 résultats trouvés
- Question écrite n° 11173 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 25/11/2025
- logement - Encadrement du changement de nom des compteurs électriques - Encadrement du changement de nom des compteurs électriques
- Question écrite n° 1620 de M. Perceval Gaillard
- Date de dépôt : 05/11/2024
- biodiversité - Soutien à l'Office français de la biodiversité - Soutien à l'Office français de la biodiversité
- Question écrite n° 2786 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 10/12/2024
- personnes handicapées - Pour la prise en compte de la pénibilité du métier d'AESH - Pour la prise en compte de la pénibilité du métier d'AESH
- Question écrite n° 8275 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 08/07/2025
- défense - Situation alarmante de l'AIA de Bordeaux - Situation alarmante de l'AIA de Bordeaux
- Question écrite n° 7352 de Mme Florence Herouin-Léautey
- Date de dépôt : 10/06/2025
- enseignement - Difficultés rencontrées en raison du manque de professeurs remplaçants - Difficultés rencontrées en raison du manque de professeurs remplaçants
- Question écrite n° 1956 de Mme Marine Le Pen
- Date de dépôt : 12/11/2024
- pollution - Metaleurop - demande d'inscription au projet de budget et indemnisations - Metaleurop - demande d'inscription au projet de budget et indemnisations
- Question écrite n° 8725 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 22/07/2025
- agriculture - Stratégie nationale d'adaptation de l'arboriculture au changement climatique - Stratégie nationale d'adaptation de l'arboriculture au changement climatique
- Question écrite n° 11136 de Mme Céline Calvez
- Date de dépôt : 25/11/2025
- étrangers - Dématérialisation et rôle des maisons France Services - Dématérialisation et rôle des maisons France Services
- Compte rendu de réunion n° 104 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 02/06/2025
- – Création d'une mission flash sur l'évaluation de l'expérimentation de l'encadrement des loyers ;
- – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
- Amendement n° 91 - INTERDIRE L’IMPORTATION EN FRANCE DE PRODUITS AGRICOLES ET DENRÉES ALIMENTAIRES CONTENANT DE L’ACÉTAMIPRIDE ET À ABROGER LA LOI VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2117
- Date de dépôt : 24/11/2025
- Amendement de M. Dive - Après l'article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Interdire l’importation en France de produits agricoles et denrées alimentaires contenant de l’acétamipride et à abroger la loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
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