Résultats de la recherche - Assemblée nationale

137204 résultats trouvés

Question écrite n° 5611 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 01/04/2025; police - Conséquences du décret n° 2023-676 du 28 juillet 2023 - Conséquences du décret n° 2023-676 du 28 juillet 2023
Question écrite n° 5513 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 01/04/2025; cours d'eau, étangs et lacs - Pollution des plans d'eau en Île-de-France et notamment du lac de Créteil - Pollution des plans d'eau en Île-de-France et notamment du lac de Créteil
Question écrite n° 5482 de Mme Valérie Rossi: Date de dépôt : 01/04/2025; assurance maladie maternité - Prise en charge de la totalité des frais de transports en ambulance bariatrique - Prise en charge de la totalité des frais de transports en ambulance bariatrique
Question écrite n° 5506 de M. Emmanuel Taché: Date de dépôt : 01/04/2025; commerce et artisanat - Non à la nouvelle taxe sur les emballages - Non à la nouvelle taxe sur les emballages
Question écrite n° 5557 de M. Sylvain Berrios: Date de dépôt : 01/04/2025; établissements de santé - Sauvegarde des maternités de proximité - Sauvegarde des maternités de proximité
Question écrite n° 5640 de M. Jean-Michel Brard: Date de dépôt : 01/04/2025; santé - Pénurie de pédiatres - Pénurie de pédiatres
Question écrite n° 5582 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 01/04/2025; lieux de privation de liberté - Crise pénitentiaire : privilégier l'incarcération digne à la culture - Crise pénitentiaire : privilégier l'incarcération digne à la culture
Question écrite n° 5447 de Mme Christine Engrand: Date de dépôt : 01/04/2025; agriculture - Cartographie des zones humides du boulonnais - Cartographie des zones humides du boulonnais
Question écrite n° 5450 de M. Jean-Michel Brard: Date de dépôt : 01/04/2025; agriculture - Extincteur dans les engins agricoles - Extincteur dans les engins agricoles
Question écrite n° 5618 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 01/04/2025; presse et livres - Littérature antisémite en France - Littérature antisémite en France