Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5596 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 01/04/2025; médecine - Pénurie alarmante de dermatologues en France - Pénurie alarmante de dermatologues en France
Question écrite n° 5479 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 01/04/2025; associations et fondations - Avenir du club nautique de Jeumont-Marpent - Avenir du club nautique de Jeumont-Marpent
Question écrite n° 5605 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 01/04/2025; personnes handicapées - Carte d'identité pour personnes en situation de handicap - Carte d'identité pour personnes en situation de handicap
Question écrite n° 5599 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 01/04/2025; numérique - Marché public du ministère de l'Éducation nationale - Marché public du ministère de l'Éducation nationale
Question écrite n° 5641 de Mme Manon Bouquin: Date de dépôt : 01/04/2025; sécurité des biens et des personnes - Responsabilité des obligations légales de débroussaillement - Responsabilité des obligations légales de débroussaillement
Question écrite n° 5659 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 01/04/2025; urbanisme - Adapter le nombre obligatoire de places de stationnement pour logements neufs - Adapter le nombre obligatoire de places de stationnement pour logements neufs
Question écrite n° 5456 de M. Patrice Martin: Date de dépôt : 01/04/2025; agriculture - Obligation des interprofessions à l'élaboration et publication d'indicateurs - Obligation des interprofessions à l'élaboration et publication d'indicateurs
Question écrite n° 5656 de M. Éric Michoux: Date de dépôt : 01/04/2025; transports routiers - Transports frigorifiques le week-end - Transports frigorifiques le week-end
Question écrite n° 5529 de Mme Julie Laernoes: Date de dépôt : 01/04/2025; élevage - Renforcer les contrôles dans l'élevage intensif - Renforcer les contrôles dans l'élevage intensif
Question écrite n° 5549 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 01/04/2025; enseignement - Quelle est la logique des affectations géographiques des enseignants ? - Quelle est la logique des affectations géographiques des enseignants ?