Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 15 - METTRE EN PLACE UN PROGRAMME DE SOUTIEN À L’INNOVATION THÉRAPEUTIQUE CONTRE LES CANCERS, LES MALADIES RARES ET LES MALADIES ORPHELINES DE L’ENFANT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1909: Date de dépôt : 28/11/2025; Amendement de M. Biteau, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant)
Amendement n° 20 - METTRE EN PLACE UN PROGRAMME DE SOUTIEN À L’INNOVATION THÉRAPEUTIQUE CONTRE LES CANCERS, LES MALADIES RARES ET LES MALADIES ORPHELINES DE L’ENFANT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1909: Date de dépôt : 29/11/2025; Amendement de Mme Loir, M. Ménagé, M. Bentz, Mme Bamana, M. Bernhardt, Mme Delannoy, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Frappé, M. Lioret, Mme Mélin, M. Muller, Mme Ranc et M. Emmanuel Taché - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant)
Question écrite n° 8481 de M. Hubert Ott: Date de dépôt : 15/07/2025; agriculture - Utilisation du reliquat de l'enveloppe "conversion à l'agriculture biologique" - Utilisation du reliquat de l'enveloppe "conversion à l'agriculture biologique"
Question écrite n° 3860 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 11/02/2025; commerce extérieur - Augmentation des droits de douane américains contre la France - Augmentation des droits de douane américains contre la France
Question écrite n° 7437 de Mme Danièle Obono: Date de dépôt : 10/06/2025; professions et activités sociales - Rémunération des familles d'accueil de la protection judiciaire de la jeunesse - Rémunération des familles d'accueil de la protection judiciaire de la jeunesse
Question écrite n° 9299 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 05/08/2025; recherche et innovation - Suppression du dispositif jeune docteur dans le cadre du CIR - Suppression du dispositif jeune docteur dans le cadre du CIR
Question écrite n° 429 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 08/10/2024; lieux de privation de liberté - Prison à Noiseau - Prison à Noiseau
Question écrite n° 8959 de M. Hubert Ott: Date de dépôt : 29/07/2025; agriculture - Avenir du budget du pacte en faveur de la haie - Avenir du budget du pacte en faveur de la haie
Question écrite n° 7289 de Mme Mélanie Thomin: Date de dépôt : 10/06/2025; agriculture - Revenus des agricultrices en Bretagne - Revenus des agricultrices en Bretagne
Question écrite n° 729 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 08/10/2024; tourisme et loisirs - Concurrence déloyale des locations meublées de courte durée - Concurrence déloyale des locations meublées de courte durée