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- Question écrite n° 6896 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 20/05/2025
- recherche et innovation - Sécurité des personnels exposés aux prions dans les laboratoires de l'INRAE - Sécurité des personnels exposés aux prions dans les laboratoires de l'INRAE
- Question écrite n° 6768 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 20/05/2025
- enseignement secondaire - Situation des assistants sociaux scolaires dans le second degré - Situation des assistants sociaux scolaires dans le second degré
- Question écrite n° 6806 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 20/05/2025
- jeunes - Politiques en faveur de l'activité physique des jeunes - Politiques en faveur de l'activité physique des jeunes
- Question écrite n° 6779 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 20/05/2025
- étrangers - Évaluation de l'impact de la dématérialisation des démarches de séjours - Évaluation de l'impact de la dématérialisation des démarches de séjours
- Question écrite n° 6851 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 20/05/2025
- outre-mer - Place des auteurs ultramarins dans l'enseignement scolaire - Place des auteurs ultramarins dans l'enseignement scolaire
- Question écrite n° 6778 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 20/05/2025
- étrangers - Dématérialisation des demandes de titre de séjour - Dématérialisation des demandes de titre de séjour
- Question écrite n° 6798 de M. Thierry Liger
- Date de dépôt : 20/05/2025
- impôts et taxes - TVA et DMTO : qualification des travaux portant sur des immeubles existants - TVA et DMTO : qualification des travaux portant sur des immeubles existants
- Question écrite n° 6913 de Mme Tiffany Joncour
- Date de dépôt : 20/05/2025
- sécurité des biens et des personnes - Situation préoccupante dans le quartier du Mathiolan (Meyzieu) - Situation préoccupante dans le quartier du Mathiolan (Meyzieu)
- Question écrite n° 6874 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 20/05/2025
- police - Difficultés des effectifs de police en matière de vidéosurveillance - Difficultés des effectifs de police en matière de vidéosurveillance
- Question écrite n° 6766 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 20/05/2025
- enseignement - Prise en compte du veuvage précoce dans le barème de mutation des enseignants - Prise en compte du veuvage précoce dans le barème de mutation des enseignants
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