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- N° 1430 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne (n°1111).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne)
- N° 1428 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l'article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 19.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l'article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières)
- Amendement n° 2658 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 14/05/2025
- Amendement de M. Sansu, M. Bénard, M. Castor, Mme Faucillon, M. Rimane et M. Tjibaou - Article 5 - Tombé
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 2659 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 14/05/2025
- Amendement de Mme K/Bidi - Article 5 - Tombé
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 2657 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 14/05/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 mai 2025
- Date de séance : 13/05/2025
- 1. Accompagnement et soins palliatifs
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 13/05/2025
- Suite de l'examen de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 856) (M. Julien Dive, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
- Date de réunion : 13/05/2025
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant Mme Sandrine Lilienfeld, ancienne directrice générale de Camaïeu, M. Nicolas Ciccione, directeur général de Kaporal, M. Yann Pasco, directeur général de Jennyfer, et Mme Chloé Couvois, directrice financière de Jennyfer
- Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 13/05/2025
- – Commission d'évaluation des politiques publiques relatives à l'exécution budgétaire de la mission Écologie, développement et mobilité durables : Infrastructures et services de transports et du budget annexe Contrôle et exploitation aériens : audition de M. Philippe TABAROT, ministre des transports
- Compte rendu de réunion n° 2 - France-Allemagne
- Date de réunion : 13/05/2025
- Audition de Mme Michaela Wiegel, Correspondante allemande de la Frankfurter Allgemeine Zeitung (FAZ) à Paris et de M. Thomas Wieder, Chef adjoint du service international du Monde et ancien correspondant français du Monde à Berlin (cycle sur l'interculturalité)
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