Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 798 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 13/05/2025; Amendement de Mme Mansouri - Article 14 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 785 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 13/05/2025; Amendement de M. Gernigon - Article 15 - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 151 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1378: Date de dépôt : 13/05/2025; Amendement de M. Huyghe - Après l'article 2 - Retiré; Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
Amendement n° 789 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 13/05/2025; Amendement de Mme Mansouri - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 800 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856: Date de dépôt : 13/05/2025; Amendement de M. Biteau, Mme Belluco, Mme Batho, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, M. Ben Cheikh, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
Question écrite n° 6645 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 13/05/2025; recherche et innovation - Rétablissement du dispositif jeune docteur dans le cadre du CIR - Rétablissement du dispositif jeune docteur dans le cadre du CIR
Question écrite n° 6580 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 13/05/2025; entreprises - Suppression de l'agrément et mission des organismes de gestion agréés - Suppression de l'agrément et mission des organismes de gestion agréés
Question écrite n° 6651 de Mme Constance de Pélichy: Date de dépôt : 13/05/2025; santé - Prévention du cytomégalovirus chez les femmes enceintes - Prévention du cytomégalovirus chez les femmes enceintes
Question écrite n° 6547 de M. Damien Maudet: Date de dépôt : 13/05/2025; commerce et artisanat - Mondial Relay renvoie les commerçants français - Mondial Relay renvoie les commerçants français
Question écrite n° 6633 de Mme Yaël Ménaché: Date de dépôt : 13/05/2025; politique extérieure - Situation critique des Druzes de Syrie - Situation critique des Druzes de Syrie