153384 résultats trouvés
- Question écrite n° 3826 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 11/02/2025
- aquaculture et pêche professionnelle - Prédation dans la conchyliculture - mytiliculture - Prédation dans la conchyliculture - mytiliculture
- Question écrite n° 11460 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 09/12/2025
- drogue - Traçabilité et part de l'usage domestique dans les ventes de protoxyde d'azote - Traçabilité et part de l'usage domestique dans les ventes de protoxyde d'azote
- Question au Gouvernement n° 1002 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 19/11/2025
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 6062 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 22/04/2025
- animaux - Reproduction des animaux dans les cirques itinérants - Reproduction des animaux dans les cirques itinérants
- Question écrite n° 11557 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 09/12/2025
- personnes handicapées - Scolarisation des élèves en situation de handicap - Scolarisation des élèves en situation de handicap
- Question écrite n° 8262 de M. Paul Christophle
- Date de dépôt : 08/07/2025
- commerce et artisanat - Inquiétudes des entreprises de coiffure - Inquiétudes des entreprises de coiffure
- Question écrite n° 11472 de M. Philippe Brun
- Date de dépôt : 09/12/2025
- enfants - Lutte contre la pédocriminalité - Lutte contre la pédocriminalité
- Amendement n° 38 - RELATIF À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1641
- Date de dépôt : 05/12/2025
- Amendement de Mme Pochon, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 12 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
- Question écrite n° 9577 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 09/09/2025
- commerce et artisanat - Suppression envisagée de la carte professionnelle des commerçants ambulants - Suppression envisagée de la carte professionnelle des commerçants ambulants
- Question écrite n° 11567 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 09/12/2025
- police - Violences policières : arbitraire des critères de saisine - Violences policières : arbitraire des critères de saisine
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