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Question écrite n° 6669 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 13/05/2025
transports par eau - Situation de France Cyber Maritime - Situation de France Cyber Maritime
Question écrite n° 6623 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 13/05/2025
personnes handicapées - Pensions d'invalidité et calcul des ressources pour percevoir l'ASPA - Pensions d'invalidité et calcul des ressources pour percevoir l'ASPA
Question écrite n° 6583 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 13/05/2025
établissements de santé - Scanner bariatrique du centre hospitalier de l'Ouest vosgien (Vittel) - Scanner bariatrique du centre hospitalier de l'Ouest vosgien (Vittel)
Question écrite n° 6525 de M. Antoine Golliot
Date de dépôt : 13/05/2025
aquaculture et pêche professionnelle - Difficultés des pêcheurs - dispositif TIRUERT - Difficultés des pêcheurs - dispositif TIRUERT
Question écrite n° 6542 de M. Arnaud Saint-Martin
Date de dépôt : 13/05/2025
climat - Plan canicule : quelles avancées ? - Plan canicule : quelles avancées ?
Question écrite n° 6574 de M. Jérémie Iordanoff
Date de dépôt : 13/05/2025
énergie et carburants - Mise à jour de la norme NF C 15-100 pour l'installation de panneaux solaire - Mise à jour de la norme NF C 15-100 pour l'installation de panneaux solaire
Question écrite n° 6608 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
Date de dépôt : 13/05/2025
maladies - Reconnaissance de la fibromyalgie et soutien aux malades et aux associations - Reconnaissance de la fibromyalgie et soutien aux malades et aux associations
Question écrite n° 6621 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 13/05/2025
personnes handicapées - Conséquences prise en compte des revenus fonciers dans le calcul de l'AAH - Conséquences prise en compte des revenus fonciers dans le calcul de l'AAH
N° 1392 - Proposition de loi de Mme Océane Godard visant à réguler le fractionnement du travail dans le secteur de la propreté
Date de dépôt : 13/05/2025
Voir le dossier (Réguler le fractionnement du travail dans le secteur de la propreté)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 12 mai 2025
Date de séance : 12/05/2025
  1. 1. Accompagnement et soins palliatifs
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance