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- N° 1996 annexe 33 - Rapport de M. Philippe Brun sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 10/12/2025
- - Audition commune de M. Edgar Grospiron, président du comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver des Alpes françaises 2030, M. Cyril Linette, directeur général, et M. Pierre-Antoine Molina, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques et délégué interministériel aux grands événements sportifs
- N° 1996 annexe 41 - Rapport de Mme Constance Le Grip sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 décembre 2025
- Date de séance : 04/12/2025
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1996 annexe 45 - Rapport de Mme Claire Marais-Beuil sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Dossier législatif - Interroger l’inadaptation de la réponse actuelle face aux crimes d’extrême droite
- Dossier législatif - Entreprendre une campagne de recherche scientifique permettant de déterminer les causes de la fibromyalgie afin d’améliorer la prévention de ce symptôme
- Dossier législatif - La sauvegarde du développement de l’agriculture biologique
- N° 1867 - Proposition de résolution de M. Pascal Lecamp visant à la sauvegarde du développement de l'agriculture biologique
- Date de dépôt : 30/09/2025
- Voir le dossier (La sauvegarde du développement de l'agriculture biologique)
- N° 314 - Proposition de résolution de M. Pascal Jenft invitant le Gouvernement à entreprendre une campagne de recherche scientifique permettant de déterminer les causes de la fibromyalgie afin d'améliorer la prévention de ce symptôme.
- Date de dépôt : 07/10/2024
- Voir le dossier (Entreprendre une campagne de recherche scientifique permettant de déterminer les causes de la fibromyalgie afin d'améliorer la prévention de ce symptôme)
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