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Tri des résultats

Question écrite n° 4613 de M. Philippe Bonnecarrère
Date de dépôt : 04/03/2025
agriculture - Révision des CUMA - Révision des CUMA
Question écrite n° 7899 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 01/07/2025
agroalimentaire - Dispositif « ma cantine » - Dispositif « ma cantine »
Question écrite n° 5667 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 08/04/2025
agroalimentaire - Inquiétude de la filière sucrière - Inquiétude de la filière sucrière
Question écrite n° 7236 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 03/06/2025
personnes handicapées - Chasse et handicap - Chasse et handicap
Question écrite n° 11275 de M. Alexandre Loubet
Date de dépôt : 02/12/2025
automobiles - Amélioration des services de l'ANTS - Amélioration des services de l'ANTS
Question écrite n° 6841 de M. Laurent Mazaury
Date de dépôt : 20/05/2025
nouvelles technologies - Difficultés liées à la réglementation sur les drones - Difficultés liées à la réglementation sur les drones
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/11/2025
  1. - Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n° 2141) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Hadrien Clouet, Mme Anne Bergantz, Mme Sandrine Runel et M. Gaëtan Dussausaye, rapporteurs)
Amendement n° 24 - METTRE EN PLACE UN PROGRAMME DE SOUTIEN À L’INNOVATION THÉRAPEUTIQUE CONTRE LES CANCERS, LES MALADIES RARES ET LES MALADIES ORPHELINES DE L’ENFANT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1909
Date de dépôt : 29/11/2025
Amendement de M. Bernhardt, Mme Bamana, M. Bentz, Mme Delannoy, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Frappé, M. Lioret, Mme Loir, Mme Mélin, M. Muller, M. Ménagé, Mme Ranc et M. Emmanuel Taché - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant)
Amendement n° 19 - METTRE EN PLACE UN PROGRAMME DE SOUTIEN À L’INNOVATION THÉRAPEUTIQUE CONTRE LES CANCERS, LES MALADIES RARES ET LES MALADIES ORPHELINES DE L’ENFANT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1909
Date de dépôt : 29/11/2025
Amendement de Mme Loir, M. Ménagé, M. Bentz, Mme Bamana, M. Bernhardt, Mme Delannoy, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Frappé, M. Lioret, Mme Mélin, M. Muller, Mme Ranc et M. Emmanuel Taché - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant)
Amendement n° 5 - METTRE EN PLACE UN PROGRAMME DE SOUTIEN À L’INNOVATION THÉRAPEUTIQUE CONTRE LES CANCERS, LES MALADIES RARES ET LES MALADIES ORPHELINES DE L’ENFANT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1909
Date de dépôt : 27/11/2025
Amendement de Mme Belouassa-Cherifi, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant)