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Question écrite n° 11393 de M. Stéphane Mazars
Date de dépôt : 02/12/2025
professions de santé - Indemnités d'externat : garantir l'égalité de traitement entre CHU - Indemnités d'externat : garantir l'égalité de traitement entre CHU
Question écrite n° 9346 de M. Romain Eskenazi
Date de dépôt : 12/08/2025
impôts et taxes - Conséquences de l'application de la "FATCA" - Conséquences de l'application de la "FATCA"
Question écrite n° 11337 de M. Emmanuel Grégoire
Date de dépôt : 02/12/2025
jeunes - Situation des missions locales - Situation des missions locales
Question écrite n° 863 de M. Jordan Guitton
Date de dépôt : 15/10/2024
énergie et carburants - L'utilisation du balsa pour les éoliennes - L'utilisation du balsa pour les éoliennes
Question écrite n° 7476 de M. Loïc Prud'homme
Date de dépôt : 17/06/2025
animaux - Conditions d'abattage dans certains abattoirs français - Conditions d'abattage dans certains abattoirs français
Question écrite n° 8721 de Mme Élise Leboucher
Date de dépôt : 22/07/2025
agriculture - Menaces sur les moyens des CUMA - Menaces sur les moyens des CUMA
Question écrite n° 9956 de M. Paul Vannier
Date de dépôt : 30/09/2025
Parlement - Remise du rapport prévu par l'article 60 de la loi du 24 août 2021 - Remise du rapport prévu par l'article 60 de la loi du 24 août 2021
Question écrite n° 11379 de M. Gérault Verny
Date de dépôt : 02/12/2025
politique extérieure - Inquiétudes sur l'engagement de la France dans le conflit en Ukraine - Inquiétudes sur l'engagement de la France dans le conflit en Ukraine
Question écrite n° 7644 de M. Sébastien Saint-Pasteur
Date de dépôt : 17/06/2025
professions de santé - Précarisation grandissante des ostéopathes - Précarisation grandissante des ostéopathes
Question écrite n° 6386 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 06/05/2025
agriculture - Suivi des conversions et déconversions en agriculture biologique en France - Suivi des conversions et déconversions en agriculture biologique en France