Résultats de la recherche

127878 résultats trouvés

Amendement n° 34 - PROTÉGER LA SANTÉ MENTALE DES AGRICULTRICES ET DES AGRICULTEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2023: Date de dépôt : 02/12/2025; Amendement de M. Simion, rapporteur - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs)
Amendement n° 39 - PROTÉGER LA SANTÉ MENTALE DES AGRICULTRICES ET DES AGRICULTEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2023: Date de dépôt : 02/12/2025; Amendement de M. Simion, rapporteur - Article 2 - Adopté; Voir le dossier (Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs)
Amendement n° 42 - PROTÉGER LA SANTÉ MENTALE DES AGRICULTRICES ET DES AGRICULTEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2023: Date de dépôt : 02/12/2025; Amendement de M. Simion, rapporteur - Article 2 - Adopté; Voir le dossier (Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs)
Amendement n° 28 - PROTÉGER LA SANTÉ MENTALE DES AGRICULTRICES ET DES AGRICULTEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2023: Date de dépôt : 29/11/2025; Amendement de M. Neuder, Mme Gruet et Mme Corneloup - Article 2 - Non soutenu; Voir le dossier (Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs)
Amendement n° 45 - PROTÉGER LA SANTÉ MENTALE DES AGRICULTRICES ET DES AGRICULTEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2023: Date de dépôt : 02/12/2025; Amendement de M. Simion, rapporteur - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs)
Amendement n° 43 - PROTÉGER LA SANTÉ MENTALE DES AGRICULTRICES ET DES AGRICULTEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2023: Date de dépôt : 02/12/2025; Amendement de M. Simion, rapporteur - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs)
Amendement n° 44 - PROTÉGER LA SANTÉ MENTALE DES AGRICULTRICES ET DES AGRICULTEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2023: Date de dépôt : 02/12/2025; Amendement de M. Simion, rapporteur - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs)
Amendement n° 18 - PROTÉGER LA SANTÉ MENTALE DES AGRICULTRICES ET DES AGRICULTEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2023: Date de dépôt : 28/11/2025; Amendement de Mme Roullaud, M. Bentz, Mme Bamana, M. Ménagé, M. Bernhardt, Mme Delannoy, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Frappé, M. Lioret, Mme Loir, Mme Mélin, M. Muller, Mme Ranc et M. Emmanuel Taché - Article 3 - Rejeté; Voir le dossier (Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs)
Amendement n° 30 - PROTÉGER LA SANTÉ MENTALE DES AGRICULTRICES ET DES AGRICULTEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2023: Date de dépôt : 29/11/2025; Amendement de M. Neuder, Mme Gruet et Mme Corneloup - Article 3 - Rejeté; Voir le dossier (Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs)
Amendement n° 16 - PROTÉGER LA SANTÉ MENTALE DES AGRICULTRICES ET DES AGRICULTEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2023: Date de dépôt : 28/11/2025; Amendement de Mme Manon Meunier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 3 - Rejeté; Voir le dossier (Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs)