Résultats de la recherche

153201 résultats trouvés

Amendement n° 658 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Vidal - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 550 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Juvin - Après l'article 20 QUATER - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 679 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Firmin Le Bodo, Mme Colin-Oesterlé, M. Gernigon, M. Valletoux, M. Christophe, M. Albertini, M. Alfandari, Mme Bellamy, M. Benoit, M. Berrios, M. Bouyx, M. Brard, Mme Gérard, M. Henriet, M. Jolivet, M. Kervran, M. Lacombe, M. Lam, Mme Le Hénanff, M. Lemaire, Mme Lise Magnier, M. Moulliere, Mme Moutchou, M. Patrier-Leitus, Mme Piron, M. Plassard, M. Portarrieu, Mme Poussier-Winsback, Mme Rauch, M. Roseren, Mme Saint-Paul, M. Thiébaut et Mme Violland - Après l'article 20 - Adopté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 513 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Bergantz - Article PREMIER - Tombé
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 613 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Firmin Le Bodo, Mme Colin-Oesterlé et M. Gernigon - Article 10 - Rejeté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 491 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Marchio, M. Amblard, M. Baubry, M. Beaurain, M. Chenu, Mme Da Conceicao Carvalho, M. Boccaletti, Mme Blanc, M. de Lépinau, M. Evrard, M. Frappé, M. Gery, M. Gonzalez, M. Guiniot, M. Giletti, M. Guibert, M. Jolly, Mme Laporte, Mme Lechanteux, M. Clavet, M. Le Bourgeois, M. Taverne, M. Tonussi, M. Weber, M. Vos, M. Tesson, M. Rambaud, Mme Rimbert, M. Ménagé, M. Golliot, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. David Magnier, Mme Sabatini, Mme Mélin, Mme Levavasseur, Mme Martinez, M. Pfeffer, M. Tivoli, Mme Ranc et Mme Parmentier - Article 2 - Tombé
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 741 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Michoux, M. Allegret-Pilot, Mme Barèges, M. Chaix, M. Michelet, M. Trébuchet, Mme Sicard, M. Casterman, M. Monnier, M. Villedieu, M. Buisson, M. Lioret, Mme Dogor-Such, Mme Martinez, Mme Lorho, Mme Ranc, Mme Besse et M. Ménagé - Article 7 - Rejeté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 517 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Brulebois - Article 8 - Non soutenu
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 548 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Marleix - Article 14 - Tombé
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 444 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Vidal - Article 14 - Adopté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)