Résultats de la recherche - Assemblée nationale

127754 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 1010 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 20/11/2025; aménagement du territoire - Plan Avenir montagnes - Plan Avenir montagnes
Question écrite n° 11481 de M. Jean-Louis Roumégas: Date de dépôt : 09/12/2025; enseignement supérieur - Atteintes à l'indépendance de la recherche - Atteintes à l'indépendance de la recherche
Question écrite n° 11451 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 09/12/2025; déchets - Hausses tarifaires prévues pour 2026 dans le cadre de la REP Emballages ménagers - Hausses tarifaires prévues pour 2026 dans le cadre de la REP Emballages ménagers
Question écrite n° 11563 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 09/12/2025; police - Enquêteurs et enquêtés : l'impasse de l'homogénéité statutaire et culturelle - Enquêteurs et enquêtés : l'impasse de l'homogénéité statutaire et culturelle
Question écrite n° 9811 de M. Philippe Bonnecarrère: Date de dépôt : 23/09/2025; Internet - Anonymat sur les réseaux sociaux - Anonymat sur les réseaux sociaux
Question écrite n° 3837 de M. Frank Giletti: Date de dépôt : 11/02/2025; assurance maladie maternité - Cumul emploi-retraite et indemnités journalières de sécurité sociale - Cumul emploi-retraite et indemnités journalières de sécurité sociale
Question au Gouvernement n° 997 de M. Jean-Louis Roumégas: Date de dépôt : 19/11/2025; énergie et carburants - Directive sur la taxation de l’énergie - Directive sur la taxation de l’énergie
Question écrite n° 11478 de M. Jérôme Legavre: Date de dépôt : 09/12/2025; enseignement - Stop aux dispositifs armée-école - Stop aux dispositifs armée-école
Question écrite n° 11433 de M. Emmanuel Duplessy: Date de dépôt : 09/12/2025; alcools et boissons alcoolisées - Vente d'alcool aux mineurs - Vente d'alcool aux mineurs
Question au Gouvernement n° 1012 de Mme Marie-Charlotte Garin: Date de dépôt : 20/11/2025; enfants - Enfants à la rue - Enfants à la rue