127754 résultats trouvés
- Question écrite n° 8667 de M. Joël Aviragnet
- Date de dépôt : 15/07/2025
- retraites : généralités - Suppression automatique archives France Travail - Suppression automatique archives France Travail
- Amendement n° 38 - RELATIF À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1641
- Date de dépôt : 05/12/2025
- Amendement de Mme Pochon, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 12 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
- Question écrite n° 9577 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 09/09/2025
- commerce et artisanat - Suppression envisagée de la carte professionnelle des commerçants ambulants - Suppression envisagée de la carte professionnelle des commerçants ambulants
- Question écrite n° 11567 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 09/12/2025
- police - Violences policières : arbitraire des critères de saisine - Violences policières : arbitraire des critères de saisine
- Question écrite n° 4564 de M. Boris Vallaud
- Date de dépôt : 25/02/2025
- retraites : généralités - Cumul emploi-retraite des assistants familiaux - Cumul emploi-retraite des assistants familiaux
- Question écrite n° 11536 de M. Arnaud Saint-Martin
- Date de dépôt : 09/12/2025
- ordre public - Agressions d'extrême droite à l'université - Agressions d'extrême droite à l'université
- Question au Gouvernement n° 990 de Mme Cyrielle Chatelain
- Date de dépôt : 19/11/2025
- crimes, délits et contraventions - Assassinat de Mehdi Kessaci - Assassinat de Mehdi Kessaci
- Question au Gouvernement n° 1013 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 20/11/2025
- politique extérieure - Accord entre l’Union européenne et le Mercosur - Accord entre l’Union européenne et le Mercosur
- Question écrite n° 11608 de M. Laurent Alexandre
- Date de dépôt : 09/12/2025
- santé - Projet de décret de déremboursement partiel des cures thermales - Projet de décret de déremboursement partiel des cures thermales
- Question écrite n° 11468 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 09/12/2025
- emploi et activité - Soutien aux missions locales - Soutien aux missions locales
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