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- Question écrite n° 6389 de M. Bérenger Cernon
- Date de dépôt : 06/05/2025
- animaux - Souffrance animale : nécessité d'un audit national et de mesures - Souffrance animale : nécessité d'un audit national et de mesures
- Question écrite n° 6372 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 06/05/2025
- agriculture - Maintien du crédit d'impôt bio - Maintien du crédit d'impôt bio
- Question écrite n° 6401 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 06/05/2025
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- Question écrite n° 6438 de M. Théo Bernhardt
- Date de dépôt : 06/05/2025
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- Question écrite n° 6393 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 06/05/2025
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- Question écrite n° 6474 de M. Perceval Gaillard
- Date de dépôt : 06/05/2025
- outre-mer - Plan de sortie des pesticides - Plan de sortie des pesticides
- Question écrite n° 6396 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 06/05/2025
- assurance maladie maternité - Remboursement des soins réalisés à l'étranger par l'assurance maladie - Remboursement des soins réalisés à l'étranger par l'assurance maladie
- Question écrite n° 6498 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 06/05/2025
- santé - Anomalies du CRRA 15 en Nord-Franche-Comté - Anomalies du CRRA 15 en Nord-Franche-Comté
- Question écrite n° 6394 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 06/05/2025
- assurance maladie maternité - Extension du régime local d'assurance maladie aux fonctionnaires titulaires - Extension du régime local d'assurance maladie aux fonctionnaires titulaires
- Question écrite n° 6507 de M. Guillaume Bigot
- Date de dépôt : 06/05/2025
- taxis - Impact de la réforme de la CNAM sur les taxis - Impact de la réforme de la CNAM sur les taxis
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