153201 résultats trouvés
- Question écrite n° 6470 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 06/05/2025
- outre-mer - Dégâts du chlordécone en Martinique - Dégâts du chlordécone en Martinique
- Question écrite n° 6506 de M. Paul Midy
- Date de dépôt : 06/05/2025
- sécurité sociale - Clarification des règles pour les placements des régimes de sécurité sociale - Clarification des règles pour les placements des régimes de sécurité sociale
- Question écrite n° 6408 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 06/05/2025
- commerce et artisanat - Conséquence de la baisse de la consommation de fruits et légumes frais en France - Conséquence de la baisse de la consommation de fruits et légumes frais en France
- N° 1367 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à aménager le code de la justice pénale des mineurs et certains dispositifs relatifs à la responsabilité parentale.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents)
- N° 1368 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la lutte contre les fraudes aux aides publiques.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Contre toutes les fraudes aux aides publiques)
- Question écrite n° 6500 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 06/05/2025
- santé - Présence de substances indésirables dans de nombreuses huiles d'olive - Présence de substances indésirables dans de nombreuses huiles d'olive
- Question écrite n° 6499 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 06/05/2025
- santé - Lutte contre la désinformation médicale - Lutte contre la désinformation médicale
- Question écrite n° 6395 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 06/05/2025
- assurance maladie maternité - Non-remboursement systématique des tests compagnons en oncologie - Non-remboursement systématique des tests compagnons en oncologie
- Question écrite n° 6487 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 06/05/2025
- personnes handicapées - Reconnaissance du daltonisme comme un handicap - Reconnaissance du daltonisme comme un handicap
- Question écrite n° 6418 de M. Philippe Bolo
- Date de dépôt : 06/05/2025
- déchets - Éco-organismes et entreprises du réemploi dans le secteur de l'événementiel - Éco-organismes et entreprises du réemploi dans le secteur de l'événementiel
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