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Amendement n° 166 - RELATIF À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2233: Date de dépôt : 12/12/2025; Amendement de M. Coulomme, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Avant l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
Question écrite n° 11828 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 16/12/2025; santé - Sur la diffusion massive de contenus masculinistes - Sur la diffusion massive de contenus masculinistes
Question écrite n° 11699 de M. Damien Girard: Date de dépôt : 16/12/2025; enfants - Protection de l'enfance à Lorient et en France - Protection de l'enfance à Lorient et en France
Question écrite n° 10853 de M. Paul-André Colombani: Date de dépôt : 11/11/2025; enseignement supérieur - Respect des engagements financiers de la convention État-CDC-Université de Corse - Respect des engagements financiers de la convention État-CDC-Université de Corse
Question écrite n° 11441 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 09/12/2025; automobiles - ADAS - Système de sécurité - ADAS - Système de sécurité
Question écrite n° 9833 de Mme Gabrielle Cathala: Date de dépôt : 23/09/2025; politique extérieure - Evacuation des Palestiniennes et Palestiniens vers la France - Evacuation des Palestiniennes et Palestiniens vers la France
Question écrite n° 6974 de M. Sébastien Saint-Pasteur: Date de dépôt : 27/05/2025; culture - Évaluation de l'efficacité du Pass Culture en matière de démocratisation culture - Évaluation de l'efficacité du Pass Culture en matière de démocratisation culture
Question écrite n° 8393 de Mme Danielle Simonnet: Date de dépôt : 08/07/2025; police - Communication des données sur les violences commises par des forces de l'ordre - Communication des données sur les violences commises par des forces de l'ordre
Question écrite n° 9290 de M. Anthony Boulogne: Date de dépôt : 05/08/2025; politique économique - Bilan économique 2024 en Meurthe-et-Moselle et dans le Grand Est - Bilan économique 2024 en Meurthe-et-Moselle et dans le Grand Est
Question écrite n° 10115 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 07/10/2025; ministères et secrétariats d'État - Fonctionnement du ministère chargé des relations avec le Parlement - Fonctionnement du ministère chargé des relations avec le Parlement