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- enseignement maternel et primaire - Décharges de direction à Paris - Décharges de direction à Paris
- Amendement n° 321 - RELATIF À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2233
- Date de dépôt : 12/12/2025
- Amendement de M. Armand - Après l'article 3 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
- Dossier législatif - Pour un esport responsable et attractif
- Question écrite n° 11691 de Mme Louise Morel
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- Question écrite n° 11712 de M. Maxime Michelet
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- Question écrite n° 6063 de Mme Ersilia Soudais
- Date de dépôt : 22/04/2025
- animaux - Utilisation d'animaux non-domestiques pour la création artistique - Utilisation d'animaux non-domestiques pour la création artistique
- Question écrite n° 10281 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 14/10/2025
- sécurité des biens et des personnes - Maintien de la NPFR et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires - Maintien de la NPFR et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 9835 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 23/09/2025
- politique extérieure - Situation de M. Hamed Sbeata, journaliste palestinien - Situation de M. Hamed Sbeata, journaliste palestinien
- Question écrite n° 7837 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 24/06/2025
- politique extérieure - Agir pour faire respecter le droit international à Gaza et en Palestine occupée - Agir pour faire respecter le droit international à Gaza et en Palestine occupée
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