127752 résultats trouvés
- Question écrite n° 11678 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 16/12/2025
- drogue - Campagne anti-drogue en direction des jeunes - Campagne anti-drogue en direction des jeunes
- Question écrite n° 11763 de Mme Tiffany Joncour
- Date de dépôt : 16/12/2025
- ordre public - Vigilance de l'État / évènement avec des membres de la GALE dans la Loire - Vigilance de l'État / évènement avec des membres de la GALE dans la Loire
- Question écrite n° 9866 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 23/09/2025
- sécurité routière - Circulation des trottinettes électriques dans l'espace public - Circulation des trottinettes électriques dans l'espace public
- Question écrite n° 11575 de Mme Céline Thiébault-Martinez
- Date de dépôt : 09/12/2025
- politique extérieure - Reconstitution des ressources du Fonds mondial pour le VIH - Reconstitution des ressources du Fonds mondial pour le VIH
- Question écrite n° 11660 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 16/12/2025
- chômage - Lutter contre le chômage des plus de 50 ans par une aide ciblée à l'embauche - Lutter contre le chômage des plus de 50 ans par une aide ciblée à l'embauche
- Question écrite n° 11711 de M. Vincent Trébuchet
- Date de dépôt : 16/12/2025
- enseignement privé - Contrôles dans les établissements privés sous contrat - Contrôles dans les établissements privés sous contrat
- Question écrite n° 9670 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 09/09/2025
- sécurité routière - Sécurité des utilisateurs de trottinettes et des autres usagers de la route - Sécurité des utilisateurs de trottinettes et des autres usagers de la route
- Question écrite n° 9559 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 09/09/2025
- associations et fondations - Reconnaissance fiscale et sociale de l'engagement associatif des retraités - Reconnaissance fiscale et sociale de l'engagement associatif des retraités
- Question écrite n° 2534 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 03/12/2024
- femmes - Mixité dans le secteur industriel - Mixité dans le secteur industriel
- Question écrite n° 11537 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 09/12/2025
- outre-mer - Application du MACF dans les régions ultramarines - Application du MACF dans les régions ultramarines
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