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- Amendement n° 15 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797
- Date de dépôt : 18/06/2026
- Amendement de M. Kervran - Article 3 - Non soutenu
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 17 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797
- Date de dépôt : 18/06/2026
- Amendement de M. Kervran - Article 5 - Tombé
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- N° 2943 rapport - Rapport de M. Maxime Amblard et M. Daniel Salmon établi au nom de l'office, sur l'évaluation de la demande d'autorisation de création (DAC) de Cigéo, en application de l'article L. 542-10-1 du code de l'environnement
- Date de dépôt : 18/06/2026
- Voir le dossier (L'évaluation de la demande d'autorisation de création (DAC) de Cigéo, en application de l'article L. 542-10-1 du code de l'environnement)
- Question au Gouvernement n° 1687 de Mme Julie Laernoes
- Date de dépôt : 18/06/2026
- climat - Adaptation au réchauffement climatique - Adaptation au réchauffement climatique
- Question au Gouvernement n° 1690 de M. Dominique Paillat
- Date de dépôt : 18/06/2026
- politique économique - Filière de l'ameublement - Filière de l'ameublement
- Question au Gouvernement n° 1689 de Mme Nicole Sanquer
- Date de dépôt : 18/06/2026
- outre-mer - Prime spécifique d'installation pour les fonctionnaires polynésiens - Prime spécifique d'installation pour les fonctionnaires polynésiens
- Question au Gouvernement n° 1692 de M. Vincent Trébuchet
- Date de dépôt : 18/06/2026
- élus - Atteinte à la vie privée d'un député - Atteinte à la vie privée d'un député
- Question au Gouvernement n° 1685 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 18/06/2026
- politique extérieure - Aide publique au développement - Aide publique au développement
- Question au Gouvernement n° 1682 de M. David Magnier
- Date de dépôt : 18/06/2026
- drogue - Protoxyde d'azote - Protoxyde d'azote
- Question au Gouvernement n° 1688 de Mme Sabine Thillaye
- Date de dépôt : 18/06/2026
- défense - Europe de la défense - Europe de la défense
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