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- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Brésil
- Date de réunion : 11/03/2025
- Réunion constitutive
- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Bénin
- Date de réunion : 12/03/2025
- réunion constitutive
- Compte rendu de réunion n° 2 - France-Bénin
- Date de réunion : 18/03/2025
- Rendez-vous du président Christian Baptiste avec Mme Corinne Brunet, ambassadrice du Bénin en France
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 11 décembre 2025
- Date de séance : 11/12/2025
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Protection des mineurs isolés et lutte contre le sans-abrisme
- 3. Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs
- 4. Renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 4 - France-Bénin
- Date de réunion : 13/05/2025
- Déjeuner offert en l'honneur d'une délégation parlementaire béninoise en visite de travail à l'Assemblée nationale
- Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
- Date de réunion : 17/11/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Salles, maître de conférence à Sorbonne Université (Évolution démographique et politiques sociales et familiales en France et en Allemagne)
- N° 1996 annexe 30 - Rapport de M. Denis Masséglia sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2267 - Proposition de résolution de Mme Nathalie Oziol invitant le Gouvernement à agir pour garantir l'accès à l'autoconservation d'ovocytes
- Date de dépôt : 19/12/2025
- Voir le dossier (Agir pour garantir l'accès à l'autoconservation d'ovocytes)
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 03/12/2025
- Examen, selon la procédure de législation en commission, de la proposition de loi visant à assurer le droit de chaque enfant à disposer d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de protection de l'enfance (n° 1831) (Mme Ayda Hadizadeh, rapporteure) ;
- Examen de la proposition de loi visant à garantir un renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée (n° 1799) (Mme Colette Capdevielle, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/11/2025
- Audition, ouverte à la presse, du général de corps aérien Marc Le Bouil, commandant de la Défense aérienne et des opérations aériennes (COMDAOA), sur la lutte anti-drones.
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