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- Question au Gouvernement n° 1060 de M. Emmanuel Tjibaou
- Date de dépôt : 04/12/2025
- outre-mer - Avenir de la Nouvelle-Calédonie - Avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/11/2024
- Audition de M. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 20/11/2024
- – Nomination de rapporteurs en vue de la séance thématique de contrôle du 14 janvier 2025 sur le thème : « Un an après la crise agricole, quel bilan pour les agriculteurs ? » ;
- – Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt.
- N° 2268 - Proposition de résolution de Mme Clémence Guetté invitant le Gouvernement à agir pour garantir l'accès à la procréation médicalement assistée
- Date de dépôt : 22/12/2025
- Voir le dossier (Agir pour garantir l'accès à la procréation médicalement assistée)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 décembre 2025
- Date de séance : 16/12/2025
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Sydney
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 4. Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 11994 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 23/12/2025
- ordre public - Maintien de l'ordre en zone rural et coût du déploiement à Bordes-sur-Arize - Maintien de l'ordre en zone rural et coût du déploiement à Bordes-sur-Arize
- Question écrite n° 12033 de M. Anthony Brosse
- Date de dépôt : 23/12/2025
- santé - Situation des proches d'enfant majeur qui souffrent de troubles de santé mentale - Situation des proches d'enfant majeur qui souffrent de troubles de santé mentale
- Question écrite n° 249 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 08/10/2024
- eau et assainissement - Plafond mordant relatif aux budgets des agences de l'eau - Plafond mordant relatif aux budgets des agences de l'eau
- Question écrite n° 6542 de M. Arnaud Saint-Martin
- Date de dépôt : 13/05/2025
- climat - Plan canicule : quelles avancées ? - Plan canicule : quelles avancées ?
- Question écrite n° 11901 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 23/12/2025
- défense - Sabotage à bas coût de l'électronique militaire : quelle résilience ? - Sabotage à bas coût de l'électronique militaire : quelle résilience ?
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