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Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 08/09/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers, accompagné de M. Thierry Francq, secrétaire général
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/05/2010
  1. — Présentation par MM. Christophe Guilloteau, Francis Hillmeyer et Gilbert Le Bris de l'étude sur la défense antimissile balistique réalisée sous leur direction par le cercle interparlementaire d'étude air espace de défense et le cercle interparlementaire d'étude naval de défense. 2
  2. — Information relative à la commission 12
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 13/10/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, sur la prévention sanitaire
  2. M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, Mme Marianne Lévy-Rosenwald, conseillère maître, et Mme Carole Pelletier, rapporteure : présentation de la communication de la Cour des comptes à la MECSS sur la prévention sanitaire
Compte rendu de réunion n° 5 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 25/01/2012
  1. Présentation du rapport de l'Académie nationale de médecine sur « les perspectives de l'épidémiologie en France »
  2. Nomination d'un rapporteur sur la saisine sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
  3. Présentation des conclusions de l'audition publique sur les maladies monogéniques par MM. Claude Birraux et Jean-Louis Touraine, députés
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/07/2009
  1. 2
  2. 13
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/01/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la réforme de la dépendance réunissant Mme Françoise Nouhen, vice-présidente de l'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (UNCCAS) et M. Dominique Balmary, président de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
  2. Présences en réunion 15
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/11/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Babusiaux, Président de la première chambre de la Cour des comptes, sur un rapport d'enquête demandé à la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la LOLF, concernant les modalités de mise en place de l'Autorité de contrôle prudentiel instituée par la loi n° 2010-1249 du 22 octobre 2010 de régulation bancaire et financière
  2. Présences en réunion
  3. Annexe : rapport d'enquête de la Cour des comptes
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 24/07/2007
  1. Audition de M. Michel Barnier, ministre de l'Agriculture et de la Pêche
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/12/2011
  1. Examen d'un rapport d'information sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la LOLF, concernant les modalités de mise en place de l'Autorité de contrôle prudentiel (M. Jérôme Chartier, rapporteur)
  2. Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur (MM. Jean-Pierre Gorges, Pierre Lasbordes et Alain Claeys, rapporteurs
  3. Information relative à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 25/11/2010
  1. Audition ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie