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Compte rendu de réunion n° 207 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 31/05/2011
  1. I. Examen du rapport de M. Philippe Armand Martin et de Mme Catherine Quéré sur la proposition de résolution européenne no 3451, relative au régime des droits de plantation de vigne, déposée par Mme Catherine Quéré, M. Serge Poignant et les membres des groupes UMP, SRC et NC
  2. II. Examen, au titre de la subsidiarité, sur le rapport de Mme Pascale Gruny, de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité (E 6212)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  4. IV. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 14/09/2010
  1. Audition de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, sur la stratégie nationale de développement durable.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/10/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Anthony Orsatelli, président du directoire d'IXIS-CIB et Bernard Migus, directeur général d'IXIS-CIB, sur la participation d'IXIS-CIB à l'évolution de l'actionnariat d'EADS et sur les modalités de cette participation
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/07/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Dron, Commissaire générale au développement durable
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/01/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Gallois, président exécutif d'EADS
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et frets
Date de réunion : 16/03/2011
  1. Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF, M. Stéphane Volant, secrétaire général de la SNCF, M. Pierre Blayau, directeur général de SNCF Geodis et président directeur général de Geodis, M. Jean-Michel Genestier, directeur général adjoint « branche transports et logistique » en charge des affaires publiques et Mme Karine Grossetête, conseillère, chargée des relations avec le Parlement (audition ouverte à la presse à partir de 17 heures 10)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/12/2011
  1. Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur l'actualisation de l'analyse stratégique du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale de 2008
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 24/11/2010
  1. Audition de M. Dominique Cerutti, directeur général de NYSE-Euronext, accompagné de M. Fabrice Péresse, directeur des opérations de marché de NYSE-Euronext
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 28/04/2010
  1. Audition de M. Jacques Berger, directeur général délégué de Sanofi Pasteur
Compte rendu de réunion n° 6 - Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Date de réunion : 27/09/2007
  1. Présentation du rapport de M. Jean Bardet, député, sur la prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux
  2. Présentation du rapport de M. Paul Blanc, sénateur, sur la politique vaccinale de la France