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Compte rendu de réunion n° 0078 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/07/2013
  1. I. Audition de Petras Auštrevičius, vice-Président du parlement lituanien et de la Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 07/02/2017
  1. Auditions, ouverte à la presse, sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS) (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. Audition du Général Arnaud Martin, Haut fonctionnaire de défense et de sécurité/Pôle Sécurité défense ; Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales, et M. Philippe Loudenot, fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information (FSSI) pour les ministères chargés des affaires sociales
Compte rendu de réunion n° 329 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/12/2016
  1. Audition de M. Philippe Léglise-Costa, Secrétaire général aux Affaires européennes, sur l'actualité de l'Union européenne, en perspective du Conseil européen des 15 et 16 décembre 2016.
Compte rendu de réunion n° 040 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 06/06/2013
  1. Audition de l'amiral Édouard Guillaud, chef d'état-major des armées, sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 31/05/2016
  1. Audition de Mme Hélène Périvier, économiste à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), coresponsable du Programme de recherche et d'enseignement des savoirs sur le genre (PRESAGE) développé par Sciences Po et l'OFCE, de Mme Nathalie Lapeyre, sociologue, maîtresse de conférences à l'université Toulouse II, responsable du master « Genre, égalité et politiques sociales » (GEPS), membre du Centre d'études et de recherches Travail, organisations, pouvoirs (CERTOP-CNRS), et responsable de l'équipe de recherche « Savoirs, genre et rapports sociaux de sexe », et de Mme Anne-Emmanuelle Berger, directrice de l'unité mixte de recherche (UMR) « Laboratoire d'études de genre et de sexualité » du CNRS, professeure de littérature française et d'études de genre à l'université Paris VIII Centre d'études féminines et d'études de genre, et ancienne directrice du groupement d'intérêt scientifique « Institut du Genre », sur les études de genre dans l'enseignement supérieur et la recherche
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à la suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A (n° 250) (M. Gérard Bapt, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Information relative à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Table ronde réunissant des PME exportatrices, avec la participation de Mme Shirley Billot, présidente de la société Kadalys, Mme Bernadette Dodane, coprésidente de la société Cristel, et Mme Juliette Rapinat-Freudiger, présidente de la société Loxos
Compte rendu de réunion n° 103 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission de la Défense et des forces armées, du général Bruno Le Ray, chef de la division « Plans Programmation Évaluation » de l'état-major des armées, et de M. Christophe Fournier, directeur des plans, des programmes et du budget de la direction générale de l'armement du ministère de la Défense, dans le cadre des travaux de la mission d'information commune sur « l'exécution des crédits 2012 du programme 146 Équipement des forces armées » (MM. François Cornut-Gentille et Jean-Jacques Bridey, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/09/2014
  1. — Audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de la Défense
Compte rendu de réunion n° 138 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/06/2014
  1. I. Audition de M. Jean-Jacques Dordain, Directeur général de l'Agence spatiale européenne
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur les conditions de mise en culture des OGM (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/18/CE en ce qui concerne la possibilité pour les États membres de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM sur leur territoire. COM(2010) 375 E 5513)