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Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Leys, président, et de M. Christian Caleca, délégué général du Syndicat national du caoutchouc et des polymères (SNCP) 2
Compte rendu de réunion n° 338 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/01/2017
  1. I. Examen de la proposition de résolution européenne de M. Alain Bocquet et de membres du groupe Gauche démocrate et républicaine, pour une Conférence des parties (COP) de la finance mondiale, l'harmonisation et la justice fiscales (n° 4332)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 34 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 19/01/2017
  1. (Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger)
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/12/2014
  1. Audition de Mme Dominique Henon, conseillère au Conseil économique, social et environnemental régional d'Île-de-France, ancienne membre du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et rapporteure sur La santé des femmes en France de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité du CESE, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).
  2. Information relative à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/01/2015
  1. Audition de M. Angel Gurria, secrétaire général de l'OCDE (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense. 2
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/01/2015
  1. — Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB) (n° 1365) (M. Claude de Ganay, rapporteur)
  2. — Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/10/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Défense :
  3. Préparation de l'avenir (M. François Cornut-Gentille, Rapporteur spécial)
  4. Budget opérationnel de la défense (M. Jean Launay, Rapporteur spécial)
  5. Amendement examiné par la Commission
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 083 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/07/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, du général Bruno Le Ray, chef de la division « Plans, programmes et évaluation » de l'état-major des armées, et de M. Christophe Fournier, directeur des plans, des programmes et du budget de la direction générale de l'armement, dans le cadre des travaux de la mission d'information commune sur l'équipement des forces armées (MM. François Cornut-Gentille et Jean-Jacques Bridey, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 146 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/07/2014
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi, de Mme Marie-Louise Fort, de MM. Rémi Pauvros et Joaquim Pueyo sur la mission de la commission en Ukraine (3-6 juillet 2014)
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au clonage des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine élevés et reproduits à des fins agricoles (COM(2013) 892 final - E 8975) et la proposition de directive du Conseil relative à la mise sur le marché des denrées alimentaires obtenues à partir d'animaux clonés (COM(2013) 893 final - E 8976)