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Compte rendu de réunion n° 273 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/05/2016
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard sur la réforme du cadre européen des droits d'auteurs
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard sur la mise en oeuvre du plan Juncker
Compte rendu de réunion n° 0100 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/11/2013
  1. Table-ronde, conjointe avec la Commission du développement durable, sur la pêche en eaux profondes, avec la participation de : M. Bernhard Friess, directeur de la direction « Atlantique, Régions ultrapériphériques et Arctique » à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche de la Commission Européenne ; Mme Cécile Bigot-Dekeyzer, directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ; M. Guy Duhamel, professeur chercheur au Muséum National d'Histoire Naturelle ; M. Philippe Cury, directeur de recherche à l'Institut de recherche pour le développement (IRD) ; M. Olivier Le Nezet, représentant du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM) et Président du comité régional des pêches de Bretagne ; Mme Hélène Bourges, chargée de campagne Océans à Greenpeace France ; Mme Claire Nouvian, Présidente de l'association Bloom
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de réflexion sur le droit et les libertés à l’âge du numérique
Date de réunion : 17/06/2015
  1. Audition de M. Benoît Thieulin, président du Conseil national du numérique (CNNum)
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 31/05/2016
  1. Audition de M. Gérard Rameix, président de l'Autorité des marchés financiers, sur le rapport annuel au Président de la République et au Parlement
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/02/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission du développement durable, de M. Karmenu Vella, commissaire européen à l'environnement, aux affaires maritimes et à la pêche
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Table ronde sur l'apiculture et les néonicotinoïdes, avec la participation du docteur Jean-Marc Bonmatin, membre de la task force internationale sur les pesticides systémiques, chercheur au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ; M. Denis Sapène, apiculteur, membre de la Fédération française des apiculteurs professionnels ; M. Frank Aletru, apiculteur, vice-président de l'organisation non gouvernementale « Terre d'Abeilles », membre du groupe Méthodes Pesticides Abeilles ; le docteur Michel Nicolle, de l'association « Alerte des Médecins sur les Pesticides» (ALMP) ; M. Joël Limouzin, vice-président de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA) et de sa commission apiculture
Compte rendu de réunion n° 88 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 14/03/2017
  1. Examen du projet de rapport présenté par M. Claude de Ganay, député, et Mme Dominique Gillot, sénatrice, sur « Les enjeux économiques et sociétaux de l'intelligence artificielle »
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Rousseau, président du conseil d'administration de Goodyear Dunlop Tires France, vice-président Finance de Goodyear Dunlop Tires Europe, Moyen-Orient et Afrique (EMEA), et de M. Henry Dumortier, directeur général de Goodyear Dunlop Tires France.
Compte rendu de réunion n° 067 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/02/2013
  1. Examen du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (Mme Karine Berger, Rapporteure) (n° 566)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 100 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/11/2013
  1. Table-ronde, conjointe avec la Commission du développement durable, sur la pêche en eaux profondes, avec la participation de : M. Bernhard Friess, directeur de la direction « Atlantique, Régions ultrapériphériques et Arctique » à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche de la Commission Européenne ; Mme Cécile Bigot-Dekeyzer, directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ; M. Guy Duhamel, professeur chercheur au Muséum National d'Histoire Naturelle ; M. Philippe Cury, directeur de recherche à l'Institut de recherche pour le développement (IRD) ; M. Olivier Le Nezet, représentant du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM) et Président du comité régional des pêches de Bretagne ; Mme Hélène Bourges, chargée de campagne Océans à Greenpeace France ; Mme Claire Nouvian, Présidente de l'association Bloom