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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 juin 2015
Date de séance : 03/06/2015
  1. 1. Réception de Sa Majesté le roi d’Espagne
  2. 2. Débat sur l’évaluation du soutien public aux exportations
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/02/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international, sur la COP21
Compte rendu de réunion n° 342 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/01/2017
  1. Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires économiques, sur la stratégie du commerce extérieur de la France et la politique commerciale européenne
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/09/2022
  1. Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF sur l'état du parc nucléaire
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 04/10/2022
  1. Audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits.
N° 337 tome IV - Avis de M. Alexis Jolly sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
Date de dépôt : 12/10/2022
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
N° 686 rapport - Rapport de Mme Estelle Youssouffa sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord portant révision de l'accord général de coopération entre les Etats membres de la Commission de l'océan Indien (n°150).
Date de dépôt : 11/01/2023
Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord portant révision de l'accord général de coopération entre les États membres de la Commission de l'océan Indien)
N° 292 annexe 48 - Rapport de M. Alexandre Sabatou sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
Date de dépôt : 06/10/2022
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Date de réunion : 15/03/2023
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse de M. Jean-Michel Sommer, président de la chambre sociale de la Cour de cassation, de M. le doyen de chambre Jean-Guy Huglo et de Mme la doyenne de section Christine Capitaine
  3. - À 16 heures :
  4. Audition de M. Nicolas Musikas, Directeur général France des plateformes GETIR, GORILLAS et FRICHTI
N° 1227 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marine Hamelet et M. Frédéric Petit déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement de deux membres de la Commission en Bosnie-Herzégovine, Serbie et Albanie du 12 et 17 mars 2023
Date de dépôt : 10/05/2023
Voir le dossier (Déplacement de deux membres de la Commission des affaires étrangères en Bosnie-Herzégovine, Serbie et Albanie du 12 et 17 mars 2023)