Résultats de la recherche

393764 résultats trouvés

N° 1101 - Rapport d'information de MM. Adrien Morenas et Loïc Prud'homme par la mission d'information sur la ressource en eau: Date de dépôt : 21/06/2018; Voir le dossier (Environnement : ressource en eau)
N° 2685 rapport d'information - Rapport d'information de M. Sébastien Huyghe et M. Alain Tourret déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'immunité parlementaire: Date de dépôt : 12/02/2020; Voir le dossier (Immunité parlementaire)
N° 3300 tome 1 - Rapport d'enquête de M. Pascal Brindeau relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales: Date de dépôt : 08/09/2020; Voir le dossier (Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales)
N° 5130 rapport d'information - Rapport d'information de M. Julien Dive et Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'alimentation saine et durable pour tous: Date de dépôt : 24/02/2022; Voir le dossier (Évaluation de l'alimentation saine et durable pour tous)
N° 1179 tome II - Rapport d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques: Date de dépôt : 19/07/2018; Voir le dossier (Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques)
N° 2141 - Rapport de MM. Christian Bataille et Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs?: Date de dépôt : 03/12/2009; Voir le dossier (La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs?)
N° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et Christophe Bouillon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les nuisances sonores: Date de dépôt : 28/06/2011; Voir le dossier (Nuisances sonores)
N° 3805 annexe 39 - Rapport de M. Gérard Bapt sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775): Date de dépôt : 12/10/2011; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
N° 3489 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut, Roland Courteau et Bruno Sido, établi au nom de cet office, De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France - Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015: Date de dépôt : 10/02/2016; Voir le dossier (De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France - Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015)
N° 4172 - Rapport d'information de MM. Christian Assaf et Guy Geoffroy déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'évaluation de l'efficacité des mécanismes européens pour prendre en charge des flux migratoires exceptionnels: Date de dépôt : 26/10/2016; Voir le dossier (Efficacité des mécanismes européens pour prendre en charge des flux migratoires exceptionnels)