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N° 4487 - Rapport d'information de MM. Yves Censi et Gérard Sebaoun déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative au syndrome d'épuisement professionnel (ou burn-out)
Date de dépôt : 15/02/2017
Voir le dossier (Syndrome d'épuisement professionnel (ou burn-out))
N° 687 rapport d'information - Rapport d'information de M. Arnaud Le Gall et M. Vincent Ledoux déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la réforme du corps diplomatique
Date de dépôt : 11/01/2023
Voir le dossier (Mission d'information sur la réforme du corps diplomatique)
N° 1723 tome III - Avis de Mme Annaïg Le Meur sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 12/10/2023
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N° 1996 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet et M. Stéphane Piednoir établi au nom de l'office, sur les actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement"
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (Les actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement")
N° 3020 - Rapport de Mme Brigitte Bout, établi au nom de cet office, sur l'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité
Date de dépôt : 08/12/2010
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N° 4550 - Rapport d'information de MM. Pierre-Yves Le Borgn' et Jean-Claude Mignon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 27 avril 2016 sur les Balkans
Date de dépôt : 22/02/2017
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N° 1672 - Rapport de MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor, établi au nom de cet office, sur L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?
Date de dépôt : 19/12/2013
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N° 2548 - Rapport d'information de MM. Gwenegan Bui et Jean-Jacques Guillet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les Emergents d'Asie du Sud-Est
Date de dépôt : 04/02/2015
Voir le dossier (Emergents d'Asie du Sud-Est)
N° 1936 - Rapport d'information de Mmes Corinne Erhel et Laure de La Raudière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le développement de l'économie numérique
Date de dépôt : 14/05/2014
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N° 3110 annexe 11 - Rapport de M. François Cornut-Gentille sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096)
Date de dépôt : 08/10/2015
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)