Résultats de la recherche

393764 résultats trouvés

N° 3808 tome I - Avis de Mme Geneviève Colot sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775): Date de dépôt : 12/10/2011; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
N° 3375 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche (compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011): Date de dépôt : 21/04/2011; Voir le dossier (Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche)
N° 2987 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers (Compte rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010 et de la présentation des conclusions, le 17 novembre 2010): Date de dépôt : 24/11/2010; Voir le dossier (Les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers)
N° 1595 - Rapport de M. Pierre-Alain Muet sur la proposition de loi de MM. Jean-Marc Ayrault, Jérôme Cahuzac et Didier Migaud et plusieurs de leurs collègues relative aux hauts revenus et à la solidarité (1544): Date de dépôt : 08/04/2009; Voir le dossier (Economie : hauts revenus et solidarité)
N° 1989 - Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et la Russie (MM. René André et Jean-Louis Bianco): Date de dépôt : 14/12/2004; Voir le dossier (Relations entre l'UE et la Russie (rapport d'information))
N° 1673 - Rapport de M. François de Rugy sur la proposition de loi de M. François de Rugy et plusieurs de ses collègues relative à la transformation écologique de l'économie (1622): Date de dépôt : 13/05/2009; Voir le dossier (Economie : transformation écologique de l'économie)
N° 3302 - Rapport de M. Christian Cabal, établi au nom de cet office, sur la biométrie (compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006): Date de dépôt : 08/09/2006; Voir le dossier (Biométrie)
N° 4130 tome VII - Avis de M. Jean-Jacques Bridey sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).: Date de dépôt : 13/10/2016; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
N° 2503 - Rapport d'information de Mme Marie-Lou Marcel et M. Dino Cinieri déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les signes d'identification de l'origine et de la qualité: Date de dépôt : 21/01/2015; Voir le dossier (Signes d'identification de l'origine et de la qualité)
N° 2260 annexe 11 - Rapport de M. François Cornut-Gentille sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234): Date de dépôt : 09/10/2014; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)