Résultats de la recherche - Assemblée nationale

121839 résultats trouvés

Question écrite n° 13336 de Mme Marie-Pierre Rixain: Date de dépôt : 03/03/2026; personnes handicapées - Formation des sages-femmes aux spécificités du handicap - Formation des sages-femmes aux spécificités du handicap
Question écrite n° 13354 de M. Yannick Neuder: Date de dépôt : 03/03/2026; santé - STAPS : développer passerelles et VAE vers l'APA-Santé - STAPS : développer passerelles et VAE vers l'APA-Santé
Question écrite n° 13228 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 03/03/2026; accidents du travail et maladies professionnelles - Exposition des travailleurs de la pyrotechnie île Longue (1972-1996) - Exposition des travailleurs de la pyrotechnie île Longue (1972-1996)
Question écrite n° 13232 de M. Corentin Le Fur: Date de dépôt : 03/03/2026; agriculture - Crédit d'impôt charges de mécanisation collective - Crédit d'impôt charges de mécanisation collective
Question écrite n° 13231 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 03/03/2026; administration - Vol de données à la Direction générale des finances publiques - Vol de données à la Direction générale des finances publiques
Question écrite n° 13243 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 03/03/2026; animaux - Lutte contre les termites - Lutte contre les termites
Question écrite n° 13292 de M. Joël Aviragnet: Date de dépôt : 03/03/2026; enseignement maternel et primaire - Avenir des écoles rurales et de montagne - Avenir des écoles rurales et de montagne
Question écrite n° 13286 de M. Bartolomé Lenoir: Date de dépôt : 03/03/2026; enfants - Difficultés engendrées par le nouveau décret encadrant les micro-crèches - Difficultés engendrées par le nouveau décret encadrant les micro-crèches
Question écrite n° 13321 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 03/03/2026; médecine - Manque de neurologues, un enjeu de santé publique - Manque de neurologues, un enjeu de santé publique
Question écrite n° 13345 de M. Denis Fégné: Date de dépôt : 03/03/2026; produits dangereux - Exposition de la population française au mercure par voie alimentaire - Exposition de la population française au mercure par voie alimentaire