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Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 11/12/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de représentants d'écoles de journalisme :
  2. - École supérieure de journalisme de Lille (ESJ) : M. Pierre Savary, directeur général, et Mme Corinne Vanmerris, directrice adjointe et directrice des études, co-présidente de la Conférence des écoles de journalisme ;
  3. - École de journalisme de Sciences Po Paris : Mme Marie Mawad, doyenne de l'école, et Mme Alice Antheaume, directrice exécutive ;
  4. - Institut de journalisme Bordeaux Aquitaine (IJBA) : M. Arnaud Schwartz, directeur, co-président de la Conférence des écoles de journalisme.
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 11/12/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Schrameck, ancien président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), de Mmes Francine Mariani-Ducray et Sylvie Pierre-Brossolette, anciennes membres du CSA.
N° 2306 - Proposition de loi de M. Nicolas Sansu visant à instaurer un meilleur cadre pour le pacte Dutreil
Date de dépôt : 23/12/2025
Voir le dossier (Instaurer un meilleur cadre pour le pacte Dutreil)
Question écrite n° 12017 de M. Julien Brugerolles
Date de dépôt : 23/12/2025
presse et livres - Hausse du prix de la distribution postale de la presse - Hausse du prix de la distribution postale de la presse
Question écrite n° 12068 de M. Marc de Fleurian
Date de dépôt : 30/12/2025
énergie et carburants - Augmentation des infrastructures d'accueil au CNPE de Gravelines - Augmentation des infrastructures d'accueil au CNPE de Gravelines
Question écrite n° 12018 de M. Marc de Fleurian
Date de dépôt : 23/12/2025
presse et livres - Impact de la hausse des tarifs postaux sur la distribution de la presse - Impact de la hausse des tarifs postaux sur la distribution de la presse
Question écrite n° 10078 de Mme Louise Morel
Date de dépôt : 07/10/2025
entreprises - Difficultés administratives des professionnels du secteur funéraire - Difficultés administratives des professionnels du secteur funéraire
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
Date de réunion : 10/12/2025
  1. – Examen du rapport, à huis clos
Dossier législatif - Reconnaître et protéger la crèche de Noël en tant qu’élément du patrimoine culturel immatériel français
N° 2272 - Proposition de loi de M. Gérault Verny visant à reconnaître et protéger la crèche de Noël en tant qu'élément du patrimoine culturel immatériel français
Date de dépôt : 23/12/2025
Voir le dossier (Reconnaître et protéger la crèche de Noël en tant qu'élément du patrimoine culturel immatériel français)