140713 résultats trouvés
- Question écrite n° 4626 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 04/03/2025
- audiovisuel et communication - Déploiement du DAB+ et coexistence de la FM et du DAB+ dans le Finistère - Déploiement du DAB+ et coexistence de la FM et du DAB+ dans le Finistère
- Question écrite n° 4767 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 04/03/2025
- transports aériens - Danger écologique que constitue le secteur des croisières aériennes - Danger écologique que constitue le secteur des croisières aériennes
- Question écrite n° 4645 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 04/03/2025
- consommation - Fonds prélevés sur les consommateurs via le relèvement du SRP+10 - Fonds prélevés sur les consommateurs via le relèvement du SRP+10
- Question écrite n° 4719 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 04/03/2025
- outre-mer - Une politique pour l'année de la mer - Une politique pour l'année de la mer
- Question écrite n° 4736 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 04/03/2025
- politique extérieure - Protéger les chrétiens de la violence islamiste - Protéger les chrétiens de la violence islamiste
- Question écrite n° 4724 de M. Romain Eskenazi
- Date de dépôt : 04/03/2025
- personnes handicapées - Garantir les droits fondamentaux des personnes en situation de handicap - Garantir les droits fondamentaux des personnes en situation de handicap
- Question écrite n° 4721 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 04/03/2025
- patrimoine culturel - Eglise Saint-Martin de Fresnes-sur-Escaut - Eglise Saint-Martin de Fresnes-sur-Escaut
- Question écrite n° 4722 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 04/03/2025
- patrimoine culturel - Exposition "Nouvelles Reines" en la crypte de la basilique de Saint-Denis - Exposition "Nouvelles Reines" en la crypte de la basilique de Saint-Denis
- Question écrite n° 4715 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 04/03/2025
- outre-mer - L'abaissement du seuil de TVA et les très petites entreprises en Outre-mer - L'abaissement du seuil de TVA et les très petites entreprises en Outre-mer
- Question écrite n° 4673 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 04/03/2025
- entreprises - Simplification du Pacte vert pour les PME - Simplification du Pacte vert pour les PME
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