Résultats de la recherche - Assemblée nationale

128381 résultats trouvés

Question écrite n° 2146 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 19/11/2024; politique extérieure - Interpellation de gendarmes en Israël - Interpellation de gendarmes en Israël
Question écrite n° 2011 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 19/11/2024; animaux - Situation préoccupante des deux orques, Wikie et Keijo, au Marineland d'Antibes - Situation préoccupante des deux orques, Wikie et Keijo, au Marineland d'Antibes
Question écrite n° 2098 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 19/11/2024; formation professionnelle et apprentissage - Contrat de professionnalisation - Contrat de professionnalisation
Question écrite n° 2097 de Mme Karine Lebon: Date de dépôt : 19/11/2024; fonctionnaires et agents publics - Réforme des congés bonifiés pour les fonctionnaires ultramarins - Réforme des congés bonifiés pour les fonctionnaires ultramarins
Question écrite n° 2149 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 19/11/2024; politique extérieure - Situation sanitaire à Gaza - Situation sanitaire à Gaza
Question écrite n° 2042 de Mme Violette Spillebout: Date de dépôt : 19/11/2024; communes - Critères d'éligibilité à la dotation de solidarité urbaine - Critères d'éligibilité à la dotation de solidarité urbaine
Question écrite n° 2046 de Mme Océane Godard: Date de dépôt : 19/11/2024; consommation - Encadrement renforcé contre le démarchage téléphonique abusif - Encadrement renforcé contre le démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 2163 de Mme Violette Spillebout: Date de dépôt : 19/11/2024; publicité - Régulation insuffisante des contenus publicitaires illicites sur les plateformes - Régulation insuffisante des contenus publicitaires illicites sur les plateformes
Question écrite n° 2104 de M. Paul Vannier: Date de dépôt : 19/11/2024; impôts et taxes - Remboursement au premier euro d'un trop-perçu d'impôt par les finances publiques - Remboursement au premier euro d'un trop-perçu d'impôt par les finances publiques
Amendement n° 1 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 134: Date de dépôt : 19/11/2024; Amendement de M. Houlié - Avant l'article 9 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)