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- Question écrite n° 2011 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 19/11/2024
- animaux - Situation préoccupante des deux orques, Wikie et Keijo, au Marineland d'Antibes - Situation préoccupante des deux orques, Wikie et Keijo, au Marineland d'Antibes
- Question écrite n° 2098 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 19/11/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Contrat de professionnalisation - Contrat de professionnalisation
- Question écrite n° 2097 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 19/11/2024
- fonctionnaires et agents publics - Réforme des congés bonifiés pour les fonctionnaires ultramarins - Réforme des congés bonifiés pour les fonctionnaires ultramarins
- Question écrite n° 2149 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 19/11/2024
- politique extérieure - Situation sanitaire à Gaza - Situation sanitaire à Gaza
- Question écrite n° 2042 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 19/11/2024
- communes - Critères d'éligibilité à la dotation de solidarité urbaine - Critères d'éligibilité à la dotation de solidarité urbaine
- Question écrite n° 2046 de Mme Océane Godard
- Date de dépôt : 19/11/2024
- consommation - Encadrement renforcé contre le démarchage téléphonique abusif - Encadrement renforcé contre le démarchage téléphonique abusif
- Question écrite n° 2163 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 19/11/2024
- publicité - Régulation insuffisante des contenus publicitaires illicites sur les plateformes - Régulation insuffisante des contenus publicitaires illicites sur les plateformes
- Question écrite n° 2104 de M. Paul Vannier
- Date de dépôt : 19/11/2024
- impôts et taxes - Remboursement au premier euro d'un trop-perçu d'impôt par les finances publiques - Remboursement au premier euro d'un trop-perçu d'impôt par les finances publiques
- Amendement n° 1 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 134
- Date de dépôt : 19/11/2024
- Amendement de M. Houlié - Avant l'article 9 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
- Question écrite n° 2101 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 19/11/2024
- frontaliers - Renégociation de la convention fiscale entre la France et le Luxembourg - Renégociation de la convention fiscale entre la France et le Luxembourg
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