139187 résultats trouvés
- Question écrite n° 3984 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 11/02/2025
- personnes âgées - Soins dentaires des résidents d'EHPAD - Soins dentaires des résidents d'EHPAD
- Question écrite n° 3877 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 11/02/2025
- dépendance - Maintien de températures acceptables au bénéfice des résidents en Ehpad - Maintien de températures acceptables au bénéfice des résidents en Ehpad
- Question écrite n° 3836 de M. Pascal Jenft
- Date de dépôt : 11/02/2025
- assurance invalidité décès - Cumul des pensions d'invalidité des personnes en situation de handicap - Cumul des pensions d'invalidité des personnes en situation de handicap
- Question écrite n° 4037 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 11/02/2025
- professions et activités sociales - Impact des revalorisations salariales sur l'aide à domicile des personnes GIR 1 - Impact des revalorisations salariales sur l'aide à domicile des personnes GIR 1
- Question écrite n° 4049 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 11/02/2025
- sang et organes humains - Situation des listes d'attente pour une greffe en France - Situation des listes d'attente pour une greffe en France
- Question écrite n° 4086 de Mme Claire Lejeune
- Date de dépôt : 11/02/2025
- transports - Mise en application des zones à faibles émissions (ZFE) - Mise en application des zones à faibles émissions (ZFE)
- Question écrite n° 3838 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 11/02/2025
- assurance maladie maternité - Déremboursement des tests antigéniques - Déremboursement des tests antigéniques
- Question écrite n° 3937 de M. Serge Muller
- Date de dépôt : 11/02/2025
- impôt sur le revenu - Traitement fiscal des pensions alimentaires - Traitement fiscal des pensions alimentaires
- Question écrite n° 3986 de M. Alain David
- Date de dépôt : 11/02/2025
- personnes handicapées - Calcul du montant de la retraite des personnes en invalidité - Calcul du montant de la retraite des personnes en invalidité
- Question écrite n° 3848 de M. Jean-Luc Fugit
- Date de dépôt : 11/02/2025
- collectivités territoriales - Clarifier l'exécution de l'article L. 294-1 III bis du code de l'énergie - Clarifier l'exécution de l'article L. 294-1 III bis du code de l'énergie
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