139187 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 66 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 26/11/2024
- industrie - Plasturgie : défendons notre souveraineté économique ! - Plasturgie : défendons notre souveraineté économique !
- Question orale sans débat n° 56 de M. Nicolas Dragon
- Date de dépôt : 26/11/2024
- énergie et carburants - Impact de l'installation massive d'éoliennes dans l'Aisne - Impact de l'installation massive d'éoliennes dans l'Aisne
- Question orale sans débat n° 59 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 26/11/2024
- personnes handicapées - Handicap en milieu rural - Handicap en milieu rural
- Question orale sans débat n° 63 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 26/11/2024
- enseignement secondaire - Demande d'adaptation des règles de la carte scolaire aux classes sportives - Demande d'adaptation des règles de la carte scolaire aux classes sportives
- Question orale sans débat n° 39 de Mme Sabrina Sebaihi
- Date de dépôt : 26/11/2024
- santé - Encadrement du protoxyde d'azote - Encadrement du protoxyde d'azote
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 15 janvier 2026
- Date de séance : 15/01/2026
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 26 - PROTÉGER LES MINEURS DES RISQUES AUXQUELS LES EXPOSE L’UTILISATION DES RÉSEAUX SOCIAUX - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2341
- Date de dépôt : 21/01/2026
- Amendement de Mme Piron, Mme Firmin Le Bodo, Mme Liliana Tanguy et Mme Ronceret - Après l'article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux)
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 21/01/2026
- - Suite de l'examen de la proposition de loi relative à l'intérêt des enfants (Mme Perrine Goulet, rapporteure) (n° 1085)
- N° 2290 - Proposition de loi de M. Romain Eskenazi visant à renforcer le contrôle de nos importations et faire respecter nos normes afin de mieux protéger nos consommateurs, nos entreprises et notre environnement
- Date de dépôt : 23/12/2025
- Voir le dossier (Renforcer le contrôle de nos importations et faire respecter nos normes afin de mieux protéger nos consommateurs, nos entreprises et notre environnement)
- Amendement n° 36 - PROTÉGER LES MINEURS DES RISQUES AUXQUELS LES EXPOSE L’UTILISATION DES RÉSEAUX SOCIAUX - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2341
- Date de dépôt : 22/01/2026
- Amendement de Mme Brulebois - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux)
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