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- Question écrite n° 11794 de Mme Tiffany Joncour
- Date de dépôt : 16/12/2025
- presse et livres - Liberté de la presse - demande réexamen de l'agrément CPPAP pour "La Furia" - Liberté de la presse - demande réexamen de l'agrément CPPAP pour "La Furia"
- Question écrite n° 12322 de Mme Nathalie Oziol
- Date de dépôt : 20/01/2026
- politique extérieure - Menace d'annexion du Groenland par les États-Unis : le Gouvernement doit agir - Menace d'annexion du Groenland par les États-Unis : le Gouvernement doit agir
- Question écrite n° 11862 de M. Robert Le Bourgeois
- Date de dépôt : 23/12/2025
- animaux - Décret d'application de la loi visant à lutter contre le frelon asiatique - Décret d'application de la loi visant à lutter contre le frelon asiatique
- Question écrite n° 11860 de M. David Magnier
- Date de dépôt : 23/12/2025
- animaux - Besoin impérieux d'un plan de lutte contre le frelon asiatique - Besoin impérieux d'un plan de lutte contre le frelon asiatique
- Question écrite n° 11332 de Mme Mélanie Thomin
- Date de dépôt : 02/12/2025
- institutions sociales et médico sociales - Situation budgétaire des EHPAD - Situation budgétaire des EHPAD
- Question écrite n° 8554 de M. Jean Terlier
- Date de dépôt : 15/07/2025
- formation professionnelle et apprentissage - Obtention de l'aide financière pour le permis de conduire à partir de 17 ans - Obtention de l'aide financière pour le permis de conduire à partir de 17 ans
- Question écrite n° 9173 de M. Matthias Tavel
- Date de dépôt : 29/07/2025
- transports par eau - Contrôles sur la liaison transmanche - Contrôles sur la liaison transmanche
- Question écrite n° 9519 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
- Date de dépôt : 02/09/2025
- personnes handicapées - Reconnaissance du droit au travail des personnes handicapées - Reconnaissance du droit au travail des personnes handicapées
- Question écrite n° 12329 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 20/01/2026
- prestations familiales - Retards de traitement des CAF : une urgence sociale - Retards de traitement des CAF : une urgence sociale
- Question orale sans débat n° 10 de Mme Stéphanie Rist
- Date de dépôt : 19/11/2024
- personnes âgées - Difficultés des résidences services senior - Difficultés des résidences services senior
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