Résultats de la recherche - Assemblée nationale

127752 résultats trouvés

Question écrite n° 1795 de M. Olivier Fayssat: Date de dépôt : 05/11/2024; sports - Soutien et pérennité des clubs de tir en France - Soutien et pérennité des clubs de tir en France
Question écrite n° 1712 de M. Jean Laussucq: Date de dépôt : 05/11/2024; maladies - Meilleure prise en compte du fardeau psychosocial des maladies de peau - Meilleure prise en compte du fardeau psychosocial des maladies de peau
Question écrite n° 1700 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 05/11/2024; justice - Application de l'article 6-I-8 de la LCEN - Application de l'article 6-I-8 de la LCEN
Question écrite n° 1672 de Mme Sandra Marsaud: Date de dépôt : 05/11/2024; établissements de santé - Surveillance nocturne des patients dans les unités protégées des Ehpad - Surveillance nocturne des patients dans les unités protégées des Ehpad
Question écrite n° 1702 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 05/11/2024; lieux de privation de liberté - Crise au sein des établissements pénitentiaires - Crise au sein des établissements pénitentiaires
Question écrite n° 1790 de M. Jean-Yves Bony: Date de dépôt : 05/11/2024; services à la personne - Alzheimer et structures d'accueil de jour - Alzheimer et structures d'accueil de jour
Question écrite n° 1709 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 05/11/2024; logement : aides et prêts - Mise en œuvre du « prêt avance rénovation » - Mise en œuvre du « prêt avance rénovation »
Question écrite n° 1626 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 05/11/2024; collectivités territoriales - Assurabilité des collectivités territoriales - Assurabilité des collectivités territoriales
Question écrite n° 1627 de Mme Karen Erodi: Date de dépôt : 05/11/2024; collectivités territoriales - Budget des collectivités territoriales : le grand naufrage - Budget des collectivités territoriales : le grand naufrage
Question écrite n° 1624 de M. Julien Gokel: Date de dépôt : 05/11/2024; chambres consulaires - Ressources des chambres de commerce et d'industrie (CCI) - Ressources des chambres de commerce et d'industrie (CCI)