Résultats de la recherche - Assemblée nationale

128381 résultats trouvés

Question écrite n° 1762 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 05/11/2024; recherche et innovation - Objectif de 3 % de dépenses de recherche fixé par la stratégie de Lisbonne - Objectif de 3 % de dépenses de recherche fixé par la stratégie de Lisbonne
Question écrite n° 1691 de Mme Claire Marais-Beuil: Date de dépôt : 05/11/2024; gens du voyage - Occupations illicites de terrains - Occupations illicites de terrains
Question écrite n° 1719 de M. Jean-Louis Roumégas: Date de dépôt : 05/11/2024; nationalité - Nationalité française pour Paul Watson - Nationalité française pour Paul Watson
Question écrite n° 1773 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 05/11/2024; santé - Présence de mercure retrouvée dans le thon - Présence de mercure retrouvée dans le thon
Question écrite n° 1776 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 05/11/2024; santé - Soutien aux étudiants aidants - Soutien aux étudiants aidants
Question écrite n° 1625 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 05/11/2024; chasse et pêche - Arrêt des mesures de régulation des populations de cormorans - Arrêt des mesures de régulation des populations de cormorans
Question écrite n° 1664 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 05/11/2024; enseignement supérieur - Alerte face à la baisse de moyens accordés à l'ESR - Alerte face à la baisse de moyens accordés à l'ESR
Question écrite n° 1606 de M. Loïc Kervran: Date de dépôt : 05/11/2024; anciens combattants et victimes de guerre - Remise de rapport - Remise de rapport
Question écrite n° 1778 de Mme Véronique Besse: Date de dépôt : 05/11/2024; sécurité des biens et des personnes - Évolution du modèle français de sécurité civile - Évolution du modèle français de sécurité civile
Question écrite n° 1692 de Mme Anne Le Hénanff: Date de dépôt : 05/11/2024; Gouvernement - Application de la doctrine dite « cloud au centre » - Application de la doctrine dite « cloud au centre »