128381 résultats trouvés
- Question écrite n° 1702 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 05/11/2024
- lieux de privation de liberté - Crise au sein des établissements pénitentiaires - Crise au sein des établissements pénitentiaires
- Question écrite n° 1790 de M. Jean-Yves Bony
- Date de dépôt : 05/11/2024
- services à la personne - Alzheimer et structures d'accueil de jour - Alzheimer et structures d'accueil de jour
- Question écrite n° 1709 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 05/11/2024
- logement : aides et prêts - Mise en œuvre du « prêt avance rénovation » - Mise en œuvre du « prêt avance rénovation »
- Question écrite n° 1626 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 05/11/2024
- collectivités territoriales - Assurabilité des collectivités territoriales - Assurabilité des collectivités territoriales
- Question écrite n° 1627 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 05/11/2024
- collectivités territoriales - Budget des collectivités territoriales : le grand naufrage - Budget des collectivités territoriales : le grand naufrage
- Question écrite n° 1624 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 05/11/2024
- chambres consulaires - Ressources des chambres de commerce et d'industrie (CCI) - Ressources des chambres de commerce et d'industrie (CCI)
- Question écrite n° 1648 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 05/11/2024
- énergie et carburants - Granulé de bois - Granulé de bois
- Question écrite n° 1779 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 05/11/2024
- sécurité des biens et des personnes - Identification par matricule des pompiers victimes d'infraction - Identification par matricule des pompiers victimes d'infraction
- Question écrite n° 1612 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 05/11/2024
- assurance maladie maternité - Taxe sur les rendez-vous non honorés - Taxe sur les rendez-vous non honorés
- Question écrite n° 1756 de M. François Gernigon
- Date de dépôt : 05/11/2024
- professions et activités sociales - Revalorisation des personnels de la petite enfance - Revalorisation des personnels de la petite enfance
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