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Question écrite n° 3444 de Mme Fatiha Keloua Hachi: Date de dépôt : 28/01/2025; culture - Dispositifs « Ma classe au cinéma » - Dispositifs « Ma classe au cinéma »
Question écrite n° 3514 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 28/01/2025; formation professionnelle et apprentissage - Avenir de l'Afpa - Avenir de l'Afpa
Question écrite n° 3559 de M. Denis Masséglia: Date de dépôt : 28/01/2025; personnes handicapées - Crédit d'impôt aide à domicile élargi aux bénéficiaires de l'APA et de la PCH - Crédit d'impôt aide à domicile élargi aux bénéficiaires de l'APA et de la PCH
Question écrite n° 3425 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 28/01/2025; automobiles - Fin de la vente des véhicules thermiques : quelles capacités françaises ? - Fin de la vente des véhicules thermiques : quelles capacités françaises ?
Question écrite n° 3538 de M. Philippe Bonnecarrère: Date de dépôt : 28/01/2025; logement - Défis du logement dans les territoires ruraux - Défis du logement dans les territoires ruraux
Question écrite n° 3543 de M. Lionel Vuibert: Date de dépôt : 28/01/2025; logement - Renforcement des contrôles effectués par l'Anah - Renforcement des contrôles effectués par l'Anah
N° 856 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur: Date de dépôt : 28/01/2025; Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur)
N° 857 - Proposition de résolution européenne de M. Nicolas Metzdorf visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer: Date de dépôt : 28/01/2025; Voir le dossier (Condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer)
N° 859 - Proposition de résolution européenne de M. Christophe Blanchet visant à réaffirmer les engagements environnementaux et d'assurer une concurrence équitable pour les entreprises françaises: Date de dépôt : 28/01/2025; Voir le dossier (Réaffirmer les engagements environnementaux et d'assurer une concurrence équitable pour les entreprises françaises)
Question écrite n° 3547 de M. François-Xavier Ceccoli: Date de dépôt : 28/01/2025; mer et littoral - Effondrement du secteur de la grande plaisance en Corse - Effondrement du secteur de la grande plaisance en Corse