139133 résultats trouvés
- Amendement n° 151 - SOINS PALLIATIFS - deuxième lecture - n° 2457
- Date de dépôt : 12/02/2026
- Amendement de M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 20 SEXIES - Rejeté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 1692 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453
- Date de dépôt : 12/02/2026
- Amendement de M. Portier - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Question au Gouvernement n° 1258 de M. Louis Boyard
- Date de dépôt : 04/02/2026
- numérique - Contrôle de l’identité pour accéder aux réseaux sociaux - Contrôle de l’identité pour accéder aux réseaux sociaux
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 18/02/2026
- - à 9 heures :
- Présentation des conclusions sur la territorialisation et le portage des politiques publiques en termes d'aménagement du territoire et de transition énergétique et écologique (Mme Constance de Pélichy et M. Vincent Thiébaut, co-rapporteurs) ;
- - à 10 heures 30 :
- Table ronde sur l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique, avec la participation de M. François Bonnet, directeur général adjoint de l'Office national des forêts (ONF), de M. Emmanuel Nicolas, président de l'Association nationale des techniciens et gestionnaires forestiers indépendants (ANATEF) et de M. Guy Landmann, ancien directeur-adjoint du GIP Ecofor.
- Amendement n° 664 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453
- Date de dépôt : 11/02/2026
- Amendement de M. Trébuchet, M. Allegret-Pilot, Mme Mansouri, M. Michoux, M. Valentin, M. Verny, Mme Ricourt Vaginay, M. Bentz, Mme Pollet, Mme Lechon, M. Guitton, M. Limongi, Mme Marais-Beuil, M. Vos, Mme Lorho, Mme Griseti, Mme Roy, M. Jolly, M. Christian Girard, Mme Colombier, M. Golliot, Mme Joubert, Mme Auzanot, M. Guiniot et M. Lenoir - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Question au Gouvernement n° 1276 de M. Bérenger Cernon
- Date de dépôt : 05/02/2026
- travail - Proposition de CDI jeunes - Proposition de CDI jeunes
- Question au Gouvernement n° 1256 de M. Hervé de Lépinau
- Date de dépôt : 04/02/2026
- entreprises - Cession de LMB Aerospace - Cession de LMB Aerospace
- Question au Gouvernement n° 1268 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 04/02/2026
- sports - Jeux olympiques et paralympiques d’hiver - Jeux olympiques et paralympiques d’hiver
- Question au Gouvernement n° 1267 de Mme Aurélie Trouvé
- Date de dépôt : 04/02/2026
- entreprises - Vente de Biogaran - Vente de Biogaran
- Texte adopté n° 241 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, d'expérimentation pour l'instauration d'un enseignement d'éducation à l'alimentation obligatoire à l'école
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Expérimentation pour l'instauration d'un enseignement d'éducation à l'alimentation à l'école)
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