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Question orale sans débat n° 44 de M. Stéphane Buchou: Date de dépôt : 26/11/2024; consommation - Absence de définition juridique française de la fleur de sel - Absence de définition juridique française de la fleur de sel
Question orale sans débat n° 66 de M. Marc Chavent: Date de dépôt : 26/11/2024; industrie - Plasturgie : défendons notre souveraineté économique ! - Plasturgie : défendons notre souveraineté économique !
Question orale sans débat n° 56 de M. Nicolas Dragon: Date de dépôt : 26/11/2024; énergie et carburants - Impact de l'installation massive d'éoliennes dans l'Aisne - Impact de l'installation massive d'éoliennes dans l'Aisne
Question orale sans débat n° 59 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 26/11/2024; personnes handicapées - Handicap en milieu rural - Handicap en milieu rural
Question orale sans débat n° 63 de Mme Marie Récalde: Date de dépôt : 26/11/2024; enseignement secondaire - Demande d'adaptation des règles de la carte scolaire aux classes sportives - Demande d'adaptation des règles de la carte scolaire aux classes sportives
Question orale sans débat n° 39 de Mme Sabrina Sebaihi: Date de dépôt : 26/11/2024; santé - Encadrement du protoxyde d'azote - Encadrement du protoxyde d'azote
Question écrite n° 2325 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 26/11/2024; maladies - Prise en charge de l'épilepsie - Prise en charge de l'épilepsie
N° 622 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2025: Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
N° 624 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (341).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Création d'un centre hospitalier universitaire en Corse)
N° 625 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Vincent Thiébaut et plusieurs de ses collègues visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps (277).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps)