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Amendement n° 145 - SOINS PALLIATIFS - deuxième lecture - n° 2406
Date de dépôt : 05/02/2026
Amendement de M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 8 - Rejeté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 177 - SOINS PALLIATIFS - deuxième lecture - n° 2406
Date de dépôt : 05/02/2026
Amendement de M. Odoul, M. Ménagé, Mme Bamana, M. Bentz, M. Bernhardt, M. Casterman, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Frappé, Mme Hamelet, Mme Loir, Mme Mélin, M. Muller, M. Renault et Mme Pollet - Article 8 - Rejeté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 150 - SOINS PALLIATIFS - deuxième lecture - n° 2406
Date de dépôt : 05/02/2026
Amendement de Mme Erodi, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 8 - Rejeté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 118 - SOINS PALLIATIFS - deuxième lecture - n° 2406
Date de dépôt : 05/02/2026
Amendement de M. Neuder, M. Juvin, Mme Corneloup, M. Hetzel et Mme Sylvie Bonnet - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 43 - SOINS PALLIATIFS - deuxième lecture - n° 2406
Date de dépôt : 05/02/2026
Amendement de Mme Lebon, M. Monnet et les membres du groupe Gauche Démocrate et Républicaine - Article PREMIER - Non soutenu
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/01/2026
  1. Communication, ouverte à la presse, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission à New York à l'occasion de la 80ème Assemblée générale des Nations unies (M. Hervé Berville, Mme Sophia Chikirou, M. Marc de Fleurian, M. Bruno Fuchs, rapporteurs).
N° 2454 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à faciliter la création et le fonctionnement des communes nouvelles
Date de dépôt : 05/02/2026
Voir le dossier (Proposition de loi visant à faciliter la création et le fonctionnement des communes nouvelles)
Amendement n° 120 - SOINS PALLIATIFS - deuxième lecture - n° 2406
Date de dépôt : 05/02/2026
Amendement de M. Bazin, Mme Corneloup, M. Hetzel, Mme Sylvie Bonnet et M. Neuder - Article 16 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 47 - SOINS PALLIATIFS - deuxième lecture - n° 2406
Date de dépôt : 05/02/2026
Amendement de Mme Lebon, M. Monnet et les membres du groupe Gauche Démocrate et Républicaine - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 15 - SOINS PALLIATIFS - deuxième lecture - n° 2406
Date de dépôt : 04/02/2026
Amendement de Mme Pollet - Article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)